Contraintes linéaires digitalisées des documents papiers réglementaires d'urbanisme

Localisation des demandes de création de point d'arrêt

Emprise englobante de la limite administrative de la CPA relative au périmètre de la Communauté du Pays d'Aix (CPA)

Connaissance limites administratives des communes de la Communauté d’Agglomération du Pays d'Aix

Contraintes linéaires digitalisées des documents papiers réglementaires des Plans d'Occupation des Sols (POS) ou Plans Locaux d'Urbanisme (PLU)

Géolocalisation par un ponctuel, des parcelles des habitants se plaignant de nuisance sonore.

Contraintes linéaires digitalisées des documents papiers réglementaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) ou Plans d'Occupation des Sols (POS).

Périmètre des zonage d'assainissement collectif ou non et futur zone

Ce lot de données établit sur le périmètre de la Communauté du Pays d'Aix : capacités, coordonnées postales et géographiques des aires de dépôts appartenant compagnies de bus affectés au transport de personne.

Identification des périmètres à enjeux en matière d'extensions urbaines dans le cadre d'une démarche d'anticipation foncière.