La donnée "repères topographiques" du Département des Hauts-de-Seine est un ensemble de points topographiques précis, mesurés et utilisés lors des relevés de géomètre que commandent le Département. Les points et bornes géoréférencés sont rattachés au système de référence en vigueur (RGF 93 en projection Lambert 93, CC 49 en planimétrie et IGN 69 en altimétrie) avec une précision planimétrique de 2 cm et altimétrique de 1 cm. Ainsi le ré-utilisateur dispose d'une coordonnée précise dans les systèmes de coordonnées officiels français.

Dendrological Sample Provenience and Description

Tableau d'assemblage de plans topographiques de la ville de La Rochelle

Représentation des communes traversées par le réseau de la Direction Interdépartementale des Routes Nord-Ouest par rapport à la livraison du Référentiel Inter-Urbain (RIU) fin 2010. Les sections nouvellement mises en service (depuis fin 2010) ne sont donc pas prises en compte.

Le MNT RGEALTI est une donnée composite créée à partir de différentes campagnes d'acquisition de données. Ainsi pour chaque dalle du MNT, le tableau d'assemblage RGEATLI apporte des informations complémentaires sur la méthode et la date d'acquisition de la donnée.

Pour garantir une meilleure précision sur les levés (création d’un plan ou d’une carte à partir d’informations relevées sur le terrain), le Conseil général a financé l’implantation de bornes topographiques réparties sur le département (Canevas départemental rattaché dans les systèmes de référence en planimétrie au RGF93 et en altimétrie au réseau IGN69). Quatorze bornes espacées de 3 km ont ainsi été positionnées sur le territoire des Hauts-de-Seine.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de GUIGNEVILLE est constitué de 37 sections décomposées en 38 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de ALLOUAGNE est constitué de 15 sections décomposées en 15 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de SAUVERNY est constitué de 10 sections décomposées en 10 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de ESTRY est constitué de 9 sections décomposées en 9 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.