Plano de Pormenor da Zona de Expansão da Zona Industrial do Monte da Barca. Formato Matricial. Constituído por 2 plantas (Condicionantes, Implantação). O plano desenvolve e concretiza as propostas de ocupação da respectiva área do território municipal.

Publicação do Plano de Pormenor para a Zona Envolvente da Estação Ferroviária de Castelo Branco. As plantas que constituem o plano estão elaboradas à escala 1:1.500 incluindo Planta de Implantação e Planta de Condicionantes.

La donnée représente la localisation des habitats remarquables réalisée par le bureau d'étude Ecosphere, sur le territoire du PRIF de Valmaubuée, géré par l'agence des espaces verts.

Orthophotographie numérique couleur de la Communauté urbaine de Cherbourg. Prise de vue réalisée par AéroScan début août 2007. La résolution maximale du pixel est de 10cm/sol.

Cette donnée présente les observations terrains réalisées dans le cadre du Projet CapCoral, réalisé par l'AAMP avec l'Université de Corse et Clabaut Consultant. L'emprise couvre l'ensemble du Cap Corse depuis les Agriates à l'Ouest jusqu'à Bastia à l'Est et au nord, s'étend jusqu'à la rupture de pente du plateau continental. La typologie utilisée a été celle de Michez et al. (2011). Ces observations concernent les prélèvements (Benne, drague, carottier) et les plongées (scaphandre, ROV).

Carte scannée du schéma directeur d'assainissement des eaux usées et pluviales de la commune d'Apatou, secteur New Campo et Anaolondo.

Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et PPRi du Doubs Central : boucle bisontine + Baume-les-Dames)

Monuments Historiques protégés (inscription et classement) de la commune de Poitiers. Classement des monuments historiques et Inscription à l'inventaire supplémentaire (articles L.621-1 à L. 621-3 du code du patrimoine - classement des immeubles - et L 621-25 à L.621-27 - inscription sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques) " Les immeubles dont la conservation présente, au point de vue de l'histoire ou de l'art, un intérêt public sont classés comme monuments historiques en totalité ou en partie par les soins de l'autorité administrative (article L.621-1 du code du patrimoine) " " Les immeubles ou parties d'immeubles publics ou privés qui, sans justifier une demande de classement immédiat au titre des monuments historiques présentent un intérêt de l'histoire ou d'art suffisant pour en rendre désirable la préservation peuvent à toute époque, être inscrits, par décision de l'autorité administrative sur un inventaire supplémentaire (article L.621-25 du code du patrimoine). " Le classement ou l'inscription d'un monument historique constitue une servitude d'utilité publique dont le service gestionnaire en matière d'abords est le Service départemental de l'architecture et du patrimoine.

noyau_stabilite_1969_1995_2013, de géométrie polygone (composée de transects qui coupent les traits de côte tous les 10 m), s'obtient par l'intersection des polygones de ligne de stabilité de chaque année. Cette donnée propose la surface de l'île qui ne bouge pas durant la période 1969 - 2013 Cette donnée a été créée dans le cadre du projet STORISK et sert à analyser l'évolution des marges mobiles des îles coralliennes de Takapoto, dans le but de proposer une typologie d'îles coralliennes des atolls des Tuamotu.

Zone de réciprocité autour des ICPE instruites par la DDCSPP, soumise à Déclaration, visant à préserver les habitations ainsi que les zones d'habitation des documents d'urbanisme. Une installation classée pour la protection de l'environnement est une installation fixe dont l'exploitation présente des risques pour l'environnement. Exemples : usines, élevages, entrepôts, carrières, etc. Les ICPE peuvent être classées au titre agricole ou industriel et peuvent selon les cas générer des zones de réciprocité variables, selon la rubrique et les éléments structurant l'installation. Ces zones de réciprocité porte uniquement sur les ICPE, instruites par la DDCSPP, soumises à déclaration, pour lesquelles le report se veut être aussi proche possible des installations observées sur photos aériennes, sur les parcelles cadastrales déclarées.