Cette carte des peuplements macrobenthiques de la Baie de Seine - Manche centrale sud est publiée sur le Site Web du REBENT (REseau de surveillance BENThique) : http://www.rebent.org. Elle a été générée d'après la carte au 1 / 117 000 réalisée par Franck Gentil et Louis Cabioch de l'Observatoire Océanologique de Roscoff, intitulée "Carte des peuplements macrobenthiques de la Baie de Seine et de la Manche centrale sud" et publiée en 1997. Les documents, à l'origine de ce jeu de données, sont le résultat des travaux de recherche consacrés aux peuplements macrobenthiques de la Baie de Seine, dans le cadre plus général d'une prospection systématique du benthos de la Manche. Pour cette étude, 436 prélèvements ont été collectés entre 1971 et 1976 à bord du Pluteus II, navire océanographique du CNRS géré par la Station Biologique de Roscoff. Cette carte a fait l'objet en 2003 d'une numérisation dans le cadre du Réseau de surveillance de la flore et de la faune benthique marine REBENT. La légende d'origine est reportée dans le champ attributaire "LEG_ORIG", complété si nécessaire par un champ "COMMENT". Dans les tables attributaires, sont décrits le substrat et les habitats résultants, dont les différentes catégories sont données ci-après : - Fonds rocheux ; - Peuplement des cailloutis plus ou moins graveleux : faciès type ; - Peuplement des cailloutis plus ou moins graveleux sous fort hydrodynamisme : faciès des cailloutis purs ; - Peuplement des cailloutis plus ou moins graveleux sous fort hydrodynamisme : faciès d'appauvrissement ; - Peuplement des graviers plus ou moins ensablés : faciès type ; - Peuplement des graviers plus ou moins ensablés : faciès d'appauvrissement ; - Bancs hydrodynamiques de sables grossiers à faune réduite ; - Peuplement des sables fins à moyens propres à Ophelia borealis ; - Peuplement des sables fins envasés à Abra alba - Pectinaria koreni ; - Peuplement des sédiments hétérogènes sous influence pélitique à Pista cristata ; - Peuplement des vases d'estuaire à Macoma balthica. Une couche complémentaire est à associer à ce shape de polygones : ce shape représente les bancs d'Ophiothrix fragilis sous forme de points. Une harmonisation avec la typologie EUNIS est en cours dans le cadre des projets REBENT et Interreg-MESH.

Le thème bassins versants représente les bassins versants des principaux cours d'eau cités dans les noms des districts. Les données sources utilisées sont les bassin R.N.D.E.

Cours d'eau et zones hydrographiques de la Réunion.

* Description : Les zones sensibles sont des bassins versants, lacs ou zones maritimes qui sont particulièrement sensibles aux pollutions. Il s'agit notamment des zones qui sont sujettes à l'eutrophisation et dans lesquelles les rejets de phosphore, d'azote, ou de ces deux substances, doivent être réduits. Il peut également s'agir de zones dans lesquelles un traitement complémentaire (traitement de l'azote ou de la pollution microbiologique) est nécessaire afin de satisfaire aux directives du Conseil dans le domaine de l'eau (directive "eaux brutes", "baignade" ou "conchyliculture"). * Procédure : Dans chaque bassin ou groupement de bassins, le comité de bassin (ou la DIREN dans les départements d'Outre Mer) élabore un projet de carte des zones sensibles qui est transmis aux préfets intéressés, qui consultent les conseils généraux et régionaux concernés. Le préfet coordonnateur de bassin adresse le projet, avec ses remarques, au ministre chargé de l'environnement qui arrête la carte des zones sensibles. La première délimitation des zones sensibles à l'eutrophisation a été réalisée dans le cadre de l'application du décret n°94-469 du 3 juin 1994 qui transcrit en droit français la directive européenne n°91/271 du 21 mai 1991. Cette carte devant être révisée au moins tous les 4 ans, de nouvelles zones ont été créées en 1999 (présente délimitation), le deuxième arrêté complétant le premier. * Obligations réglementaires imposées dans ces zones : - mise en place d'un système de collecte et de station(s) d'épuration (avec traitement complémentaire de l'azote et/ou du phosphore et/ou d'un traitement de la pollution microbiologique) - date limites de réalisation : 31 décembre 1998 ou 31 décembre 2006 selon la taille des agglomérations concernées et la date de l'arrêté ayant créé la zone. * Textes de référence : - Directive européenne n° 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines - Décret no 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées mentionnées aux articles L. 372-1-1 et L. 372-3 du code des communes - Arrêté du 23 novembre 1994 modifié portant délimitation des zones sensibles pris en application du décret no 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées - Arrêté du 31 août 1999 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1994 - Arrêté du 8 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1994

Cette carte des peuplements benthiques du golfe normano-breton est publiée sur le Site Web du REBENT (REseau de surveillance BENThique) : http://www.rebent.org. Elle a été générée d'après la carte de la thèse de Christian Retière, intitulée "Contribution à la connaissance des peuplements benthiques du golfe normanno-breton" publiée en 1979. La réalisation de cette étude a nécessité 1033 dragages, notamment à bord des navires océanographiques Pluteus II et Thalassa en 1975, auxquels il faut ajouter des chalutages, des photographies et des vidéo sous-marines. La légende d'origine permet de distinguer différentes biocénoses : - Peuplement des cailloutis à épibiose sessile, "type" à Hyas coarctatus - Pisidia longicornis ; - Peuplement des cailloutis à épibiose sessile : fonds durs à Gibbula cineraria - Ocenebra erineacea - Lysidice ninetta ; - Peuplement des cailloutis à épibiose sessile : faciès sous eaux turbides ; - Peuplement des cailloutis à épibiose sessile : faciès à Ophiothrix fragilis ; - Peuplement des sédiments grossiers sablo-graveleux à Amphioxus lanceolatus - Glycymeris glycymeris ; - Peuplement des sédiments grossiers sablo-graveleux : faciès d'appauvrissement climatique à Nucula nucleus ; - Peuplement des sédiments grossiers sablo-graveleux : faciès d'appauvrissement climatique à Lithothamnium corallioides ; - Peuplement des sédiments grossiers sablo-graveleux : faciès d'appauvrissement climatique à Lithothamnium corallioides - Nucula nucleus ; - Peuplement des sables fins à moyens propres : peuplement "type" à Donax variegatus - Armandia polyophthalma ; - Peuplement des sables fins à moyens propres : faciès de transition à Nassarius reticulatus - Armandia polyophthalma ; - Peuplement des sédiments fins à Abra alba - Corbula gibba : faciès des sables fins gris à Hyalinoecia bilineata - Spisula subtruncata - Tellina fabula ; - Peuplement des sédiments fins à Abra alba - Corbula gibba : faciès oligospécifique d'envasement et dessalure à Abra alba - Macoma balthica ; - Peuplement des sédiments fins à Abra alba - Corbula gibba : faciès des sédiments hétérogènes de transition à Sthenelais boa - Ampharete grubei - Nucula hanleyi ; - Peuplement des sédiments fins à Abra alba - Corbula gibba : faciès des sédiments hétérogènes sous eaux turbides à Sthenelais boa - Nucula nucleus - Ampharete grubei ; - Peuplement des sédiments fins à Abra alba - Corbula gibba : faciès de maerl envasé sous eaux turbides à Sthenelais boa - Nucula nucleus - Gibbula magus. Cette carte a fait l'objet en 2003 d'une numérisation dans le cadre du Réseau de surveillance de la flore et de la faune benthique marine REBENT. La légende d'origine est reportée dans le champ attributaire "LEG_ORIG". Une harmonisation avec la typologie EUNIS a été réalisée en 2006 dans le cadre des projets REBENT et Interreg-MESH. La méthode utilisée inclut une re-détermination individuelle, c'est-à-dire avec intervention d'experts scientifiques. Pour chaque polygone a été ajouté, entre autres, dans un champ de la table attributaire, le code EUNIS le plus détaillé (CODE_EUNIS), ainsi que le nom français (EUNIS_FR) et le nom anglais (EUNIS_EN).

Accès au système d'information géographique de la Ville de Nice

* Description : Les zones conchylicoles sont les zones de production professionnelle de coquillages vivants destinés à la consommation humaine. Dans le cadre de la réglementation sanitaire des coquillages, ces zones de production professionnelle sont identifiées et délimitées. Elles font l'objet d'un suivi permanent de leur qualité microbiologique, chimique et phytoplanctonique qui permet de les classer.

Cette carte des peuplements benthiques en Manche orientale, de la Baie de Somme au Pas-de-Calais est publiée sur le Site Web du REBENT (REseau de surveillance BENThique) : http://www.rebent.org. Elle a été générée d'après la carte au 1 / 150 000 réalisée par Louis Cabioch, de l'Observatoire Océanologique de Roscoff, et René Glaçon, de la Station Marine de Wimereux, intitulée "Peuplements benthiques des fonds non-exondables (carte provisoire)" en Manche orientale, publiée en 1975. Pour cette étude, des dragages ont été réalisés à bord du Pluteus II, navire océanographique du CNRS géré par la Station Biologique de Roscoff. La légende d'origine permet de distinguer différents peuplements : - Peuplement des cailloutis et graviers à épibiose sessile ; - Peuplement des cailloutis et graviers à épibiose sessile : faciès à Ophiothrix fragilis ; - Peuplement des sédiments grossiers à Amphioxus lanceolatus - Spatangus purpureus ; - Peuplement des sables fins à moyens propres à Ophelia borealis ; - Peuplement des sables fins légèrement envasés à Donax vittatus - Abra alba - Macoma balthica. Cette carte a fait l'objet en 2004 d'une numérisation dans le cadre du Réseau de surveillance de la flore et de la faune benthique marine REBENT. La légende d'origine est reportée dans le champ attributaire "LEG_ORIG". Une harmonisation avec la typologie EUNIS est en cours dans le cadre des projets REBENT et Interreg-MESH.

Les zones de protection spéciale (ZPS) sont des zones créées en application de la directive européenne 79/409/CEE relative à la conservation des oiseaux sauvages. Ce sont des sites maritimes et terrestres particulièrement appropriés à la survie et à la reproduction d'espèces d'oiseaux sauvages figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de l'environnement ou qui servent d'aires de reproduction, de mue, d'hivernage ou de zones de relais à des espèces d'oiseaux migrateurs. Leur détermination s'appuie sur l'inventaire scientifique des ZICO (zones d'importance communautaire pour la conservation des oiseaux). Leur désignation doit s'accompagner de mesures effectives de gestion et de protection pour répondre aux objectifs de conservation qui sont ceux de la directive. Ces mesures peuvent être de type réglementaire ou contractuel. Les ZPS sont intégrées au réseau européen de sites écologiques Natura 2000.

* Description : La notion de "CIRCONSCRIPTION DE BASSIN" a été introduite dans le dictionnaire de données pour articuler le territoire des Agences de l'Eau avec le découpage administratif national. Du point de vue strictement juridique, une circonscription de bassin suit le découpage des cantons. Or dans les faits, il existe au moins un cas où la commune n'appartient pas à la circonscription du bassin à laquelle est rattachée son canton. Il s'agit de la commune de CULMONT (n° INSEE 52.155), qui est rattachée au bassin Rhône-Méditerranée-Corse en termes de redevances et de subventions, alors qu'elle appartient au CANTON de LANGRES (n° INSEE 52.2.16) rattaché au bassin Seine-Normandie. Les limites administratives d'une circonscription de bassin repose, par conséquent, sur les limites communales. Un des préfets des régions qui composent la circonscription de bassin est désigné comme préfet coordonnateur de bassin. Il s'agit en principe du préfet de région où se situe le siège de la circonscription de bassin. Les limites hydrographiques d'une circonscription de bassin ne correspondent pas avec les limites administratives. Elles sont fondées sur le plus bas niveau de découpage institué par la codification hydrographique, à savoir, les zones hydrographiques. La loi sur l'eau du 3 janvier 1991 a créé les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) à mettre en place au niveau de chaque bassin. Un SAGE ne peut être partagé entre plusieurs circonscriptions. * Procédure : La liste des circonscriptions de bassin est sous la responsabilité de l'INSEE. Les listes des communes rattachées à chaque circonscription de bassin correspondent aux communes actives au 1er janvier 2001. * Structure de la table de données : CODEAZ : Code de la zone SURF_KM2 : Surface de la zone PER_KM : Périmètre de la zone SS_TYPE : Sous-type de la zone (CIBA) LB_ZONE : Nom de la zone CD_FOURNI : Code SANDRE du fournisseur de la donnée CD_ZONE_LOC : Code local de la zone _Object : Type de géométrie * Structure des fichers txt : liste des codes INSEE des communes de chaque circonsription. * Couverture des données : France métropolitaine Les circonscriptions de bassin sont consultables dans l'atlas des zonages / catégories "Réglementaire" ou "Administratif".