Cette carte des peuplements macrobenthiques de la Baie de Seine - Manche centrale sud est publiée sur le Site Web du REBENT (REseau de surveillance BENThique) : http://www.rebent.org. Elle a été générée d'après la carte au 1 / 117 000 réalisée par Franck Gentil et Louis Cabioch de l'Observatoire Océanologique de Roscoff, intitulée "Carte des peuplements macrobenthiques de la Baie de Seine et de la Manche centrale sud" et publiée en 1997. Les documents, à l'origine de ce jeu de données, sont le résultat des travaux de recherche consacrés aux peuplements macrobenthiques de la Baie de Seine, dans le cadre plus général d'une prospection systématique du benthos de la Manche. Pour cette étude, 436 prélèvements ont été collectés entre 1971 et 1976 à bord du Pluteus II, navire océanographique du CNRS géré par la Station Biologique de Roscoff. Cette carte a fait l'objet en 2003 d'une numérisation dans le cadre du Réseau de surveillance de la flore et de la faune benthique marine REBENT. La légende d'origine est reportée dans le champ attributaire "LEG_ORIG", complété si nécessaire par un champ "COMMENT". Dans les tables attributaires, sont décrits le substrat et les habitats résultants, dont les différentes catégories sont données ci-après : - Fonds rocheux ; - Peuplement des cailloutis plus ou moins graveleux : faciès type ; - Peuplement des cailloutis plus ou moins graveleux sous fort hydrodynamisme : faciès des cailloutis purs ; - Peuplement des cailloutis plus ou moins graveleux sous fort hydrodynamisme : faciès d'appauvrissement ; - Peuplement des graviers plus ou moins ensablés : faciès type ; - Peuplement des graviers plus ou moins ensablés : faciès d'appauvrissement ; - Bancs hydrodynamiques de sables grossiers à faune réduite ; - Peuplement des sables fins à moyens propres à Ophelia borealis ; - Peuplement des sables fins envasés à Abra alba - Pectinaria koreni ; - Peuplement des sédiments hétérogènes sous influence pélitique à Pista cristata ; - Peuplement des vases d'estuaire à Macoma balthica. Une couche complémentaire est à associer à ce shape de polygones : ce shape représente les bancs d'Ophiothrix fragilis sous forme de points. Une harmonisation avec la typologie EUNIS est en cours dans le cadre des projets REBENT et Interreg-MESH.

Le thème bassins versants représente les bassins versants des principaux cours d'eau cités dans les noms des districts. Les données sources utilisées sont les bassin R.N.D.E.

La laisse des plus basses eaux (limite des terres toujours submergées), là où elle est distante de plus de 100 mètres de la laisse des plus hautes eaux (sinon elle n'est pas saisie) et en dehors des estuaires (où une ligne arbitraire fermant l'estuaire est saisie à la place de la laisse des plus basses eaux). Dans le cas des îles émergées seulement à marée basse, elle n'est saisie que si elle délimite une zone d'une superficie supérieure ou égale à 4 hectares.

Les bassins versant R.N.D.E.

* Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques ou des systèmes aquifères, caractérisées par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. * Procédure : Ces zones sont définies par le décret n°94-354 du 29 avril 1994, modifié par le décret n°2003-869 du 11 septembre 2003. Classées par décret, ces zones sont traduites en liste de communes par les préfets des départements. Dans ces zones, les seuils d'autorisation et de déclarations des prélèvements dans les eaux superficielles comme dans les eaux souterraines sont abaissés. Ces dispositions sont destinées à permettre une meilleure maîtrise de la demande en eau, afin d'assurer au mieux la préservation des écosystèmes aquatiques et la conciliation des usages économiques de l'eau. Dans ces zones, les prélèvements d'eau supérieurs à 8m3/s sont soumis à autorisation et tous les autres sont soumis à déclaration. * Textes de référence : - Décret n°94-354 du 29 avril 1994 - Décret n°2003-869 du 11 septembre 2003

L'Orthophotographie 2008 est une mosaïque d'orthophotographies couleur numériques (sans surcharge, ni habillage), de pixel sol 0,20 m x 0,20 m. Une orthophotographie est une image numérique projetée, c'est à dire présentant les mêmes qualités métriques qu'une carte ou une base de données de même projection pour tous les éléments au sol. Chaque dalle (portion d'othophographie) couvre 0,5 x 0,5 km2, et est associée à un fichier de géoréferencement.

* Définition : Cette limite est située à 300 mètres en aval de la ligne de rivage instantanée délimitée en aval la zone de police spéciale des baignades et activités nautiques pratiquées à l'aide d'engins non immatriculés (loi 86.2 dite "loi littoral" du 3/01/1986). Elle est placée sous l'autorité du maire. C'est aussi la limite de la zone de navigation limitée à 5 noeuds. La limite réelle fluctue avec la marée. La limite générée dans ce fichier correspond à une situation à marée basse de coefficient 120 et donc à l'extension maximum. Elle a été générée par calcul à partir du zéro hydrographique au 1/50000. Dans la partie amont des estuaires, ainsi que sur les plans d'eau douce, ce fichier devrait être confronté au fichier des communes bénéficiant du classement en commune littorale (opération non réalisée à ce jour). Procédure : Les données source sont des données dérivées par calcul d'éléments contenus dans la BDBS SHOM (construction IFREMER). Références : "Données géographiques de référence en domaine littoral", Rapport du groupe de travail SHOM-IFREMER 12/01/2000 ; Loi 86-2 dite "loi littoral" du 3.01.86.

* Description : La notion de "CIRCONSCRIPTION DE BASSIN" a été introduite dans le dictionnaire de données pour articuler le territoire des Agences de l'Eau avec le découpage administratif national. Du point de vue strictement juridique, une circonscription de bassin suit le découpage des cantons. Or dans les faits, il existe au moins un cas où la commune n'appartient pas à la circonscription du bassin à laquelle est rattachée son canton. Il s'agit de la commune de CULMONT (n° INSEE 52.155), qui est rattachée au bassin Rhône-Méditerranée-Corse en termes de redevances et de subventions, alors qu'elle appartient au CANTON de LANGRES (n° INSEE 52.2.16) rattaché au bassin Seine-Normandie. Les limites administratives d'une circonscription de bassin repose, par conséquent, sur les limites communales. Un des préfets des régions qui composent la circonscription de bassin est désigné comme préfet coordonnateur de bassin. Il s'agit en principe du préfet de région où se situe le siège de la circonscription de bassin. Les limites hydrographiques d'une circonscription de bassin ne correspondent pas avec les limites administratives. Elles sont fondées sur le plus bas niveau de découpage institué par la codification hydrographique, à savoir, les zones hydrographiques. La loi sur l'eau du 3 janvier 1991 a créé les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) à mettre en place au niveau de chaque bassin. Un SAGE ne peut être partagé entre plusieurs circonscriptions. * Procédure : La liste des circonscriptions de bassin est sous la responsabilité de l'INSEE. Les listes des communes rattachées à chaque circonscription de bassin correspondent aux communes actives au 1er janvier 2001. * Structure de la table de données : CODEAZ : Code de la zone SURF_KM2 : Surface de la zone PER_KM : Périmètre de la zone SS_TYPE : Sous-type de la zone (CIBA) LB_ZONE : Nom de la zone CD_FOURNI : Code SANDRE du fournisseur de la donnée CD_ZONE_LOC : Code local de la zone _Object : Type de géométrie * Structure des fichers txt : liste des codes INSEE des communes de chaque circonsription. * Couverture des données : France métropolitaine Les circonscriptions de bassin sont consultables dans l'atlas des zonages / catégories "Réglementaire" ou "Administratif".

Réseau National de surveillance des ports maritimes

District de bassin DCE ou "district hydrographique": une zone terrestre et maritime, composée d'un ou plusieurs bassins hydrographiques ainsi que des eaux souterraines et eaux côtières associées, identifiée comme principale unité aux fins de la gestion des bassins hydrographiques. Pour chaque district doivent être établis un état des lieux, un programme de surveillance, un plan de gestion (SDAGE révisé) et un programme de mesures. Le district de bassin est dérivé du thème administratif BDCarto®. Il est caractérisé par une liste de commune. La couverture géographique est Nationale (France métropolitaine + DOM + Mayotte).