Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châtenois. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Darney-aux-Chênes. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Le bornage correspond aux multiples bornes routières qui sont destinées à indiquer les distances sur les routes. Elles ont également pour but de localiser les différents actions et les éléments liés à l'exploitation routière sur la voirie. Ces bornes routières sont une donnée de référence pour les services routiers départementaux.

Nombre d'interventions effectuées par le Service Départemental d'Incendie et de Secours par carré kilométrique (carroyage propre au SDIS77). Les données sont extraites de la base d'alerte ARTEMIS.

Ce jeu de donnée comprend la localisation des différentes lignes de tramway en projet. Figurent également dans ce document les programmes de financement et les phases d’avancement associées.

Cette donnée permet de localiser les sections de voirie départementale qui sont équipées de bandes multifonctionnelles. La bande multifonctionnelle est située à droite de la bande de rive et est généralement de même constitution que la chaussée. Cette zone est à vocation cyclable et assure également diverses fonctions sécuritaires pour les piétons.

Ce sont les données linéaires des routes départementales représentées entre l'entrée et la sortie d'une entité communale. Les panneaux de signalisation verticale de police à l’entrée et la sortie d’agglomération sont les deux panneaux de signalisation routière français placés le long des voies pour signaler aux conducteurs qu'ils pénètrent ou qu'ils quittent une agglomération. Ils constituent le type EB : EB 10 pour le panneau d'entrée et EB 20 pour le panneau de sortie. Les limites matérialisées par les panneaux de type EB sont celles à l’intérieur desquelles sont applicables les règles de conduite, de police ou d’urbanisme particulières aux agglomérations, dont les limites sont définies par arrêté du maire. Elles ne correspondent pas nécessairement aux limites communales.al

Localisation des intersections entre les routes exploitées par le département des pyrénées atlantiques. Un carrefour routier est au sens propre la zone comprise à l’intérieur du prolongement des bordures (ou dans certains cas des rives) de plusieurs chaussées qui s'intersectent. Plus généralement il s’agit de la zone de rencontre de routes départementales. Ces intersections peuvent être localisées par un aménagement en giratoire, de feux tricolores ou de régimes prioritaires.

Localisation surfacique d’un taxon (Un taxon correspond à une entité d’êtres vivants regroupés parce qu’ils possèdent des caractères en communs du fait de leur parenté, et permet ainsi de classifier le vivant à travers la systématique). **Données disponibles en intranet dans ArcGIS à partir de I:\1_lyr\SITES_PAYSAGE_BIODIVERSITE\BDECO_Unité de végétation.lyr**

Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), type de carte B et indice 00. Carte des secteurs affectés par le bruit (ou cartes de "type b") carte à réaliser dans le cadre des CBS en application de l’article 3-II-1°-b du décret du 24 mars 2006. Il s’agit d’une carte représentant les "secteurs affectés par le bruit" définis dans les arrêtés préfectoraux de classement sonore. Agrégation obtenue par le plugin QGIS MIZOGEO mis à disposition par le CEREMA. Source des données par infrastructures : CEREMA.