Carte interactive permettant de visualiser l'état de l'intercommunalité à fiscalité propre (Métropole, communauté d'agglomération, communauté urbaine et communauté de commune) au 1er janvier 2016 en Normandie et ce que prévoient les Schémas départementaux de la coopération intercommunale (SDCI) arrêté par les préfets des départements normands en mars 2016.

Contrats communautaires de développement signés entre le Conseil général des Pyrénées-Atlantiques et les Etablissement publics intercommunaux. Détail des différents axes du volet culturel lorsqu'il existe.

cartes des SPANCs : redevance, mode de gestion, contrôles diagnostic et périodique, réhabilitation

Cartographie des données environnementales produites et gérées par la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du logement en région Centre-Val de Loire

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application. Ce service peut être le bénéficiaire lui-même de la SUP ou avoir reçu la mission de gérer la SUP par le bénéficiaire. Le gestionnaire d'une servitude peut évoluer au cours du temps.

Répartition des espèces, cartographie des habitats

Table exprimant les relations entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes. (tel acte de la table ACTE_SUP_070 institue telle servitude de la table SERVITUDE_070) Servitudes concernées actuellement : - PM1 Table suivant le standard CNIG SUP. Date de création : juillet 2016 Dernière mise à jour : juillet 2017 Source : services métiers de la DDT (SER/Risques pour les PM1)

Cartographie des sites pollués de Poitou-Charentes d'après une extraction de BASOL

Liste des actes instaurant une servitude d'utilité publique sur le département de la Haute-Saône. Un acte correspond à la décision, généralement de nature réglementaire ou administrative, qui crée la servitude. Il se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou d'un accord amiable. Contient : - arrêtés de Plans de Préventions des Risques inondations Fichier correspondant au standard CNIG SUP Source : services métiers de la DDT (SER/Risques pour les PM1) Dernière mise à jour : juillet 2017

Vue du contenu d'OSUR au 30 Juillet 2013