Dataset contains hydrogeological zones with attached basic informations to the extent given to edict of Ministry of Agriculture Decree no.391/2004 Coll., i.e. information about zone name, numerical identifier, river basin managers and territorial identification, additional data on natural characteristics. The basic natural characteristics of zone include geological unit, group of zones, lithology, stratigraphy of Cretaceous group of zones, type of Quarternary sediment in laden layer of zones, type of aquifer-saturation, the character of the collector, the average power of the collector, the character of the groundwater level, the type of permeability, the predominant mineralization of groundwater and predominant chemical type of groundwater.

Inventaire des zones humides réalisé par le bureau d'études Hydro-Concept en 2011 - 2012. Les critères de définition et de délimitation des zones humides font l'objet d'un arrêté ministériel datant du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre 2009.

Chutes de blocs rocheux communiqués par les communes.

Ensemble des données comprenant les zonages et les règlements associés de la publicité de la commune d'Oloron-Sainte-Marie de la CDC Piémont Oloronais.

Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité forte (14°< pente < 21°)

Zone d'érosion de berges de cours d'eau communiquée en 2018 par les collectivités.

Zone de pêche en Rade de Brest

Zone de revitalisation rurale 2005 - Les ZRR sont de 3 types : à titre permanent, à titre temporaire, à titre conditionnel. La loi relative au développement des territoires ruraux (février 2005) a modifié les zones de revitalisation rurale (ZRR), et le décret n° 2005-1435 du 21 novembre 2005 les a redéfinies. L'arrêté du 30 décembre 2005 (JO du 31/12/05) établit la liste des communes classées en zone de revitalisation rurale (carte accessible sur le site de la DIACT(ex-DATAR)). Ce classement entre en vigueur au 1ier janvier 2006. Textes antérieurs : Loi n°95-115 du 04 fevrier 1995 et Décret n°96-119 du 14 février 1996 délimitant les ZRR. Les ZRR sont définies en application du II de l'article 1465 A du code général des impôts.* Définition des ZRR définies par le décret n° 2005-1435 : synthèse à faire Elles sont établies d'après le Registre Parcellaire Graphique Données issues du DIACT en format CSV et traitées avec mapInfo 8.0

Inventaire local des falaises réalisé en 2018.

Inventaire des zones humides du territoire du SAGE Born et Buch.