Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Le Lardin-Saint-Lazare appartenant à la Communauté De Communes Causses et Vézère, version approuvée en 2006.

Location of local nature reserves in North Lanarkshire.

Inventaire des zones humides réalisé par le bureau d'études Hydro-Concept en 2011 - 2012. Les critères de définition et de délimitation des zones humides font l'objet d'un arrêté ministériel datant du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre 2009.

Texte règlementaire du Plan Local d'Urbanisme d'Ayguemorte-les-Graves de la CDC Montesquieu approuvé le 23/10/2007

Zonage en trois parties du Plan Local d'Urbanisme de Castres-Gironde approuvé le 02/02/1989 et modifié le 21/11/2007

Zonage, espaces boisés classés, ou à créer, espaces verts, servitudes, du Plan Local d'Urbanisme de Saucats approuvé le 08/11/2007

Texte règlementaire du Plan Local d'Urbanisme de Saucats approuvé le 08/11/2007

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Ledeuix de la CDC Piémont Oloronais. Approuvé en juin 2009. Constitué des zonages, servitudes, réseaux d'eau potable et d'assainissement, droit de préemption urbain. bureau d'études : CCPO

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bidos de la CDC Piémont Oloronais, approuvé en octobre 2007, modifié en Novembre 2009. Bureau d'études : CCPO

Texte règlementaire du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Selve approuvé en 2005