La donnée "repères topographiques" du Département des Hauts-de-Seine est un ensemble de points topographiques précis, mesurés et utilisés lors des relevés de géomètre que commandent le Département. Les points et bornes géoréférencés sont rattachés au système de référence en vigueur (RGF 93 en projection Lambert 93, CC 49 en planimétrie et IGN 69 en altimétrie) avec une précision planimétrique de 2 cm et altimétrique de 1 cm. Ainsi le ré-utilisateur dispose d'une coordonnée précise dans les systèmes de coordonnées officiels français.

Dendrological Sample Provenience and Description

Le MNT RGEALTI est une donnée composite créée à partir de différentes campagnes d'acquisition de données. Ainsi pour chaque dalle du MNT, le tableau d'assemblage RGEATLI apporte des informations complémentaires sur la méthode et la date d'acquisition de la donnée.

Tableau d'assemblage de plans topographiques de la ville de La Rochelle

Représentation des communes traversées par le réseau de la Direction Interdépartementale des Routes Nord-Ouest par rapport à la livraison du Référentiel Inter-Urbain (RIU) fin 2010. Les sections nouvellement mises en service (depuis fin 2010) ne sont donc pas prises en compte.

Pour garantir une meilleure précision sur les levés (création d’un plan ou d’une carte à partir d’informations relevées sur le terrain), le Conseil général a financé l’implantation de bornes topographiques réparties sur le département (Canevas départemental rattaché dans les systèmes de référence en planimétrie au RGF93 et en altimétrie au réseau IGN69). Quatorze bornes espacées de 3 km ont ainsi été positionnées sur le territoire des Hauts-de-Seine.

Points GPS réalisés en septembre 2014 et juin 2015 pour le contrôle de l'orthophotographie départementale du CRAIG réalisée en 2013. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne

La BD GéoRef est issue de levers effectués au cours des différents travaux de mise à jour du plan cadastral. La précision planimétrique est de l'ordre de 10 cm.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de HAMPONT est constitué de 18 sections décomposées en 18 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de MONTALZAT est constitué de 29 sections décomposées en 29 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.