Cette couche rassemble différents thèmes d'occupation sur l'archipel de la Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy: - espaces artificialisés, - espaces agricoles, - espaces naturels, - espaces forestiers, - surfaces en eau

Itinéraires cyclables du département de la Charente-Maritime

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ballon. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.

Points d'eau (publics et privés) référencés par le SDIS17 et constituant la défense extérieure contre l'incendie des communes de Charente-Maritime.

Linéaire des réseaux d'eau potables adduction et distribution dans les villes de Petit-Canal, Port-Louis, Anse-Bertrand, Le Moule, Morne à l'Eau, Le Gosier.

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Taugon. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.

Localisation des chaufferies collectives automatiques au bois sur la région Languedoc-Roussillon. Chaufferies en fonctionnement dans les différents départements de la Région Languedoc Roussillon. Ne figurent ici que les réalisations dont toutes les caractéristiques sont connues du Réseau Régional d'Animation Bois Energie et validées par celui ci.

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-de-Marencennes. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers. Projection en Lambert 93 EPSG:2154.

Carte Communale MEYRANNES

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique permettant l'identification des parcelles agricoles. Ainsi, chaque année, les agriculteurs adressent à l'administration un dossier de déclaration de surfaces qui comprend notamment le dessin des îlots de culture qu'ils exploitent et les cultures qui y sont pratiquées. La localisation des îlots se fait à l'échelle du 1:5000 sur le fond photographique de la BD Ortho (IGN) et leur mise à jour est annuelle. Cette base de données constitue donc une description à grande échelle et régulièrement mise à jour de la majorité des terres agricoles.Les données disponibles , pour un département métropolitain donné, sont les contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le groupe de cultures majoritaire de l'îlot. Elles correspondent au millésime 2012.Ces données brutes, en mode vecteur, sont encodées en fichiers au format Shapefile selon un modèle de données décrit dans un fichier associé.La géométrie des îlots est en Latitude/Longitude dans le système de projection Lambert 93.Le contenu attributaire fourni est la valeur du code du groupe de cultures majoritaire dans l'îlot.