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Mapinfo MIF/MID

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  • Plan local d'urbanisme de Lanmodez

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lanmodez. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

  • Plan local d'urbanisme de Loguivy Plougras

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loguivy Plougras. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

  • Plan local d'urbanisme de Kermaria Sulard

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Kermaria Sulard. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

  • Plan local d'urbanisme de Pluzunet

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pluzunet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

  • Plan local d'urbanisme de Tredrez-Locquemeau

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tredrez-Locquemeau. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

  • PLU, POS et Cartes Communales - Isère

    Les données figurant sur les plans de zonages des Plans Locaux de l'Urbanisme (P.L.U.), des Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et des cartes communales sous forme papier sont en cours de numérisation en respectant les géostandards de données PLU et des Cartes Commnuales dans leurs versions COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un documents d'urbanisme font foi et sont opposables. Une fois transférées, les données mises à disposition n'ont ni valeur juridique ni réglementaire et ne sont fournies qu'à titre informatif.

  • Plan local d'urbanisme de Plouguiel

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Plouguiel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

  • Plan local d'urbanisme de Penvénan

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Penvénan. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

  • Plan local d'urbanisme de Pommerit-Jaudy

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pommerit-Jaudy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

  • Plan local d'urbanisme de Minihy-Treguier

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Minihy-Treguier. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014