Esta base de dados é constituída por fotos e informação genérica constante do "Catálogo de Rochas Ornamentais Portuguesas", que se encontra disponível nos pontos de venda do Laboratório Nacional de Energia e Geologia (LNEG) ou para consulta nas bibliotecas dos respectivos pólos. As fichas que se apresentam para cada rocha sintetizam os resultados de estudos efectuados e referem-se a tipos de rochas ornamentais representativos da produção nacional, designadas pelo seu nome comercial mais comum.

Description de l'occupation du sol établie par un organisme différent de l'IFEN (base Corine land Cover) à préciser en local. L'occupation du sol fait l'objet d'une typologie en un nombre de postes variable selon l'origine des données.

Contours des sites naturels inscrits en Martinique.

Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers constituées conformément aux dispositions de l'ordonnance du 1er juillet 2004 dans le but de mettre en valeur des terrains boisés ou à boiser et/ou de prévenir les incendies de forêts. Ces associations syndicales peuvent être soit libres (ASL), soit autorisés par le préfet (ASA), soit constituées d'office (ASCO).

Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres). Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvelles (SAN). Les autres EPCI sont les SIVU, SIVOM et syndicats mixtes (L.5721.1 et L.5711.1), avec option possible de "syndicat à la carte" (cf. article L. 5212-16 du CGCT) pour ces 4 formes.

Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers constituées conformément aux dispositions de l'ordonnance du 1er juillet 2004 dans le but de mettre en valeur des terrains boisés ou à boiser et/ou de prévenir les incendies de forêts. Ces associations syndicales peuvent être soit libres (ASL), soit autorisés par le préfet (ASA), soit constituées d'office (ASCO).

Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et linéaires traversant les plans d'eau. Définies par des arrêtés préfectoraux. -1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites, ainsi que ceux où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce. -2eme catégorie: toutes les autres eaux soumises au dispositions de l'arrêté.

Zones Vulnérables à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole. La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque département et dans chaque région par des groupes de travail, associant divers services et organismes concernés ainsi que des représentants de la profession agricole, s'appuie sur les connaissances acquises des teneurs en nitrates des nappes et des rivières ainsi que sur les teneurs observées à l'occasion de diverses campagnes de surveillance (1992-1993, 1997-1998, 2000-2001) sur un réseau de surveillance mis en place à cet effet.

Principaux barrages de retenue d'eau intéressant la sécurité publique dans le Haut-Rhin

Zonage INSEE regroupant une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus de 200 mètres. En outre, chaque commune concernée possède plus de la moitié de sa population dans cette zone bâtie.