Périmètre des Zones d'activité pour l'étude de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TOEM)

Données d'aplat représentant les zones de travaux suite à l'identification de nuisances sonores au 1/25000ème sur le thème du bruit moyen routier.

Géolocalisation des caves vinicoles à l'emprise du bâtiment de l’exploitation.

Données d'aplat représentant les zones de nuisance sonore au 1/25000ème sur le thème du bruit moyen routier.

Données représentant les emplacements en travaux sous forme de points suite à l'identification de nuisance sonore au 1/25000ème sur le thème du bruit moyen routier.

Tracé routier du Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) dans le cadre des études réalisées.

Parcelles contenues à l'intérieur des périmètre de Zones d'Aménagement Différé (ZAD) ITER définis par Arrêté préfectoral

Géotraitement du cadastre sur l'identifiant propriétaire et le libellé de propriété pour ressortir les propriétaires fonciers acteurs publics du territoire

Géotraitement du cadastre sur l'identifiant propriétaire et le libellé de propriété pour ressortir les propriétaires fonciers acteurs publics du territoire

Linéaire de l'emprise des murs anti-bruit crées. La géolocalisation se fait sur la base du cadastre ou de la photo-aérienne au travers de l'application geo@ix de la Communauté du Pays d'Aix.