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Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/08/2013 de SABLONS - 38349 au format COVADIS 2.0
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Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 06/12/2002 de PORCIEU-AMBLAGNIEU - 38320 au format CNIG 2014.
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Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 11/01/2010 de MEYRIEU-LES-ETANGS - 38231 au format COVADIS 2.0
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Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/02/2014 de ROISSARD - 38342 au format COVADIS 2.0
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Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 21/11/2005 de COGNIN-LES-GORGES - 38117 au format COVADIS 2.0
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Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 22/11/2004 de CREMIEU - 38138 au format COVADIS 2.0
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Pancrasse. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Michel les Portes. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 26/03/2002 de CRAS - 38137 au format COVADIS 2.0