Landes : Document Urbanisme
La base de données Urbanisme est une représentation des zonages POS/PLU et Cartes Communales des Landes à l’échelle parcellaire.Cette donnée est fournie à titre d'information et n'a aucune valeur règlementaire. Toutes les communes ne sont pas couvertes.Consulter l'organisme pour plus d'information. Document non opposable aux tiers
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Citation proposal
ADACL (2009) . Landes : Document Urbanisme. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/meta_urba |
Simple
- Date ( Creation )
- 2009-09-01
- Date ( Publication )
- 2009-09-01
- Date ( Revision )
- 2009-09-01
- Identifier
- BD_urbanisme
Point of contact
Author
- Thèmes PIGMA ( Theme )
-
- Urbanisme
- external.place.DepartementFR ( Place )
-
- LANDES
- Keywords
-
- inspire
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
-
- Usage des sols
- Use limitation
- Aucune condition ne s'applique
- Access constraints
- Copyright
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- Intellectual property rights
- Other constraints
- Aucune raison de restriction
- Other constraints
- Droit d'usage des partenaires associés à la convention, pour remplir leurs missions de service public, telles qu'elles découlent de leurs obligations légales et règlementaires.La donnée concernant les documents d'urbanisme reste soumise à la précision du plan cadastral numérique. Droit du producteur de l'ADACL sur une partie de la base de données. Consulter l'organisme pour plus d'information.
- Other constraints
- Logo à faire apparaître en cas de reproduction
- Use limitation
- Tous les organismes PIGMA sont autorisés
- Use limitation
- Accès public non restreint
- Classification
- Unclassified
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 500
- Metadata language
- French
- Topic category
-
- Planning cadastre
N
S
E
W
))
- Reference system identifier
- urn:ogc:def:crs:EPSG:6.11 / Lambert 93 / 6.11
- Distribution format
-
- Shapefiles (* )
- OnLine resource
- site cartographique d'IGECOM 40
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2007-03-14
- Explanation
- Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE) : non évalué
- Pass
- false
- Statement
- Travaux issus d'une primo-numérisation par l'ADACL en partenariat avec la DDTM des Landes et RFF.Le référentiel utilisé est le Plan Cadastral Informatisé Vecteur.
Metadata
- File identifier
- meta_urba XML
- Metadata language
- French
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
- Jeu de données
- Date stamp
- 2018-08-22T14:33:19
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 1.0
Point of contact
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