Landes : Document Urbanisme

La base de données Urbanisme est une représentation des zonages POS/PLU et Cartes Communales des Landes à l’échelle parcellaire.Cette donnée est fournie à titre d'information et n'a aucune valeur règlementaire. Toutes les communes ne sont pas couvertes.Consulter l'organisme pour plus d'information. Document non opposable aux tiers
 
Citation proposal
ADACL (2009) . Landes : Document Urbanisme. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/meta_urba

Simple

Date ( Creation )
2009-09-01
Date ( Publication )
2009-09-01
Date ( Revision )
2009-09-01
Identifier
BD_urbanisme

  Point of contact

  Author

Thèmes PIGMA ( Theme )
  • Urbanisme
external.place.DepartementFR ( Place )
  • LANDES
Keywords
  • inspire
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
  • Usage des sols
Use limitation
Aucune condition ne s'applique
Access constraints
Copyright
Access constraints
Other restrictions
Use constraints
Intellectual property rights
Other constraints
Aucune raison de restriction
Other constraints
Droit d'usage des partenaires associés à la convention, pour remplir leurs missions de service public, telles qu'elles découlent de leurs obligations légales et règlementaires.La donnée concernant les documents d'urbanisme reste soumise à la précision du plan cadastral numérique. Droit du producteur de l'ADACL sur une partie de la base de données. Consulter l'organisme pour plus d'information.
Other constraints
Logo à faire apparaître en cas de reproduction
Use limitation
Tous les organismes PIGMA sont autorisés
Use limitation
Accès public non restreint
Classification
Unclassified
Spatial representation type
Vector
Denominator
500
Metadata language
French
Topic category
  • Planning cadastre
N
S
E
W


Reference system identifier
urn:ogc:def:crs:EPSG:6.11 / Lambert 93 / 6.11
Distribution format
  • Shapefiles (* )

OnLine resource
site cartographique d'IGECOM 40  
Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date ( Publication )
2007-03-14
Explanation
Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE) : non évalué
Pass
false
Statement
Travaux issus d'une primo-numérisation par l'ADACL en partenariat avec la DDTM des Landes et RFF.Le référentiel utilisé est le Plan Cadastral Informatisé Vecteur.

Metadata

File identifier
meta_urba   XML
Metadata language
French
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name
Jeu de données
Date stamp
2018-08-22T14:33:19
Metadata standard name
ISO 19115
Metadata standard version
1.0

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