Alternate title

38432_PLU_20121228

Date ( Publication )

2016-06-29

Date ( Creation )

2016-06-29

Identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

/

fr-120066022-orphan-residentifier-ccd74d27-2104-45fc-b019-b36f9a965a5d

Series

•   fr-120066022-sjdd-0e2c5967-50c1-4a5d-8c8d-1c6074c6fcc0

Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )

• Aménagement Urbanisme/Zonages Planification

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Données sans valeur juridique, seul le document papier signé du maire et disponible en mairie est opposable.

Use limitation

Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence .

Use limitation

Utilisation libre sous réserve de citer "DDT38 et Conseil Départemental de l'Isère" comme source de données et d'indiquer la date de mise à jour des données.

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

otherRestrictions Other restrictions

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Metadata language

fre French

Character set

utf8 UTF8

Topic category

• Planning cadastre

Description

ISERE, SAINT-NICOLAS-DE-MACHERIN

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/departement/38

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/commune/384 32

Codespace

EPSG

Distribution format

• Archive ZIP

  ()

Units of distribution

Autres ressources en ligne

OnLine resource

38432_PLU_20121228.7z  

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard COVADIS 2.0

Hierarchy level

dataset Dataset

Statement

GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l''Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l''Isère - Contrôle d''interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format COVADIS 2.0 par la DDT38

QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l''Isère est conforme au standard PLU/POS/CC de la COVADIS dans sa version 2.0 du 13 juin 2012 : http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=137

Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http://www.geomatique-aln.fr/article.php3?id_article=29 3

Metadata

File identifier

fr-120066022-ldd-21e07b5a-842d-4ecb-ab1e-13fb3ea66040   XML

Metadata language

fre French

Character set

utf8 UTF8

Parent identifier

fr-120066022-sjdd-0e2c5967-50c1-4a5d-8c8d-1c6074c6fcc0

Hierarchy level

dataset Dataset

Hierarchy level name

lot de données

Date stamp

2016-06-30T13:33:23.464Z

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006