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Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 10 ans, pour la Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.

 
Citation proposal
(2016) . Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 10 ans, pour la Côte-d'Or. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/fr-120066022-jdd-d0a7ce79-d31d-4e09-a4ed-4d6dbe7bbbc9

Simple

Alternate title

L_CRUE_OUCHE_H_Q10_S_021

Date ( Revision )
2015-11-29
Date ( Publication )
2016-02-08
Edition

0

Identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

/

6d8a29cf-60cb-49b1-9eae-3e9838d7d35a

Status
onGoing On going

  Point of contact

DDT 21 (Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or)  

57 rue de Mulhouse

BP 53317

DIJON CEDEX

21033

France


  0380294444 
  0380294399 
Website
http://www.cote-dor.gouv.fr/  

  Owner

DDT 21 (Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or)  

Maintenance and update frequency
continual Continual
Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )
  • Risque/Inondation

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
  • Zones à risque naturel

Keywords
  • données ouvertes

Use limitation

Données composites : le contour des communes provient d'une source libre de droit. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour.

Use limitation

La diffusion des données porte atteinte à : aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'

Use limitation

Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence .

Use limitation

- Conditions concernant les services ministériels : néant

- Conditions concernant le public : libre de droits

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints
otherRestrictions Other restrictions
Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type
vector Vector
Denominator
5000
Distance
5.0  m
Metadata language
fre French
Character set
utf8 UTF8
Topic category
  • Geoscientific information
Description

COTE-D'OR

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/departement/ 21

N
S
E
W


Codespace

EPSG

Geometric object type
composite Composite
Distribution format
  • ESRI Shapefile (SHP)

    ()

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource
Téléchargement simple du jeu et des documents associés via internet  
Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource
Téléchargement simple du jeu et des documents associés via intranet  
Hierarchy level
dataset Dataset
Statement

Les relevés ont été réalisés par des prestataires de services qui devaient respecter les termes du "Cahier des Clauses Techniques Particulières du marché d’études".

L’échelle de référence de la base de données géographiques « risques naturels » de la DDT de la Côte d'Or est le 1/5 000ème, échelle nominale du RGE (Référentiel à grande échelle) de l’IGN.

Afin de faciliter les travaux de saisie et de structuration des données par le prestataire, le maître d’ouvrage mettra à sa disposition les données pertinentes des référentiels suivants:

- Orthophotographies aériennes : BDOrtho;

- BDtopo;

- SCAN 25 couleur;

- Cadastre vectoriel à la norme PCI (section/parcelle/bâti).

Metadata

File identifier
fr-120066022-jdd-d0a7ce79-d31d-4e09-a4ed-4d6dbe7bbbc9   XML
Metadata language
fre French
Character set
utf8 UTF8
Hierarchy level
dataset Dataset
Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp
2015-11-30T13:41:46.000Z
Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006

  Point of contact

DDT 21 (Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or)  

57 rue de Mulhouse

BP 53317

DIJON CEDEX

21033

France


  0380294444 
  0380294399 
Website
http://www.cote-dor.gouv.fr/  
 
 

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