Alternate title

L_CRUE_OUCHE_H_Q10_S_021

Date ( Revision )

2015-11-29

Date ( Publication )

2016-02-08

Edition

0

Identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

/

6d8a29cf-60cb-49b1-9eae-3e9838d7d35a

Status

onGoing On going

Maintenance and update frequency

continual Continual

Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )

• Risque/Inondation

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )

• Zones à risque naturel

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Données composites : le contour des communes provient d'une source libre de droit. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour.

Use limitation

La diffusion des données porte atteinte à : aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'

Use limitation

Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence .

Use limitation

- Conditions concernant les services ministériels : néant

- Conditions concernant le public : libre de droits

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

otherRestrictions Other restrictions

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

vector Vector

Denominator

5000

Distance

5.0  m

Metadata language

fre French

Character set

utf8 UTF8

Topic category

• Geoscientific information

Description

COTE-D'OR

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/departement/ 21

Codespace

EPSG

Geometric object type

composite Composite

Distribution format

• ESRI Shapefile (SHP)

  ()

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Téléchargement simple du jeu et des documents associés via internet  

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Téléchargement simple du jeu et des documents associés via intranet  

Hierarchy level

dataset Dataset

Statement

Les relevés ont été réalisés par des prestataires de services qui devaient respecter les termes du "Cahier des Clauses Techniques Particulières du marché d’études".

L’échelle de référence de la base de données géographiques « risques naturels » de la DDT de la Côte d'Or est le 1/5 000ème, échelle nominale du RGE (Référentiel à grande échelle) de l’IGN.

Afin de faciliter les travaux de saisie et de structuration des données par le prestataire, le maître d’ouvrage mettra à sa disposition les données pertinentes des référentiels suivants:

- Orthophotographies aériennes : BDOrtho;

- BDtopo;

- SCAN 25 couleur;

- Cadastre vectoriel à la norme PCI (section/parcelle/bâti).

Metadata

File identifier

fr-120066022-jdd-d0a7ce79-d31d-4e09-a4ed-4d6dbe7bbbc9   XML

Metadata language

fre French

Character set

utf8 UTF8

Hierarchy level

dataset Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2015-11-30T13:41:46.000Z

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006