PPRI du Gardon d'Alès (20130011) commune d'Alès - recensement des versions du PPRn

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130011
 
Citation proposal
DDTM 30 - SEI (2017) . PPRI du Gardon d'Alès (20130011) commune d'Alès - recensement des versions du PPRn. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/fr-120066022-jdd-87bf71e2-7bc8-430e-9666-5a97736c5021

Simple

Alternate title
N_DOCUMENT_PPRN_20130011_S_030
Date ( Publication )
2017-10-05
Identifier
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / e7749102-383f-44e9-9c30-6714da71cbf1
Series
Status
onGoing On going

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  Custodian

Maintenance and update frequency
asNeeded As needed
Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )
  • Risque/Zonages Risque naturel
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Keywords
  • données ouvertes
Use limitation
Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
Use limitation
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Access constraints
otherRestrictions Other restrictions
Other constraints
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Spatial representation type
textTable Text, table
Metadata language
fre French
Character set
8859part1 8859 Part 1
Topic category
  • Planning cadastre
  • Geoscientific information
Description
GARD, Département du Gard
N
S
E
W


Codespace
EPSG
Distribution format
  • dBASE Database File (DBF) ( )

Units of distribution
Autres ressources en ligne
OnLine resource
Standard de données COVADIS : Document PPRN sur le département ...  
Units of distribution
Accès aux données
OnLine resource
Téléchargement simple du jeu et des documents associés via internet  
Hierarchy level
dataset Dataset

Conformance result

Date ( Publication )
2014-07-02
Explanation
Statement
Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit d'un PPR est fournie par l'arrêté préfectoral de prescription de ce PPR. La géométrie du périmètre réglementé d'un PPR se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les zones réglementées par le PPR.Source du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version et actualité à préciser- Scan25 (IGN) : numéro et année de l'édition à préciser- BD CARTO (IGN) ou GeoFLA (IGN) (numéro et année de l'édition à préciser) pour les PPR prescritsSource thématique : - Liste des PPRN prescrits et approuvés sur le département établie à partir des informations existantes dans l'application GASPAR de suivi des procédures PPR.

Metadata

File identifier
fr-120066022-jdd-87bf71e2-7bc8-430e-9666-5a97736c5021   XML
Metadata language
fre French
Character set
8859part1 8859 Part 1
Parent identifier
fr-120066022-sjdd-d2326874-11eb-4dc2-a037-9033a20c8921
Hierarchy level
dataset Dataset
Hierarchy level name
jeu de données
Date stamp
2016-09-05T09:19:39.611Z
Metadata standard name
ISO 19115
Metadata standard version
2003 Cor.1:2006

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