PPRI du Gardon d'Alès (20130011) commune d'Alès - recensement des versions du PPRn
recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130011
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Citation proposal
DDTM 30 - SEI (2017) . PPRI du Gardon d'Alès (20130011) commune d'Alès - recensement des versions du PPRn. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/fr-120066022-jdd-87bf71e2-7bc8-430e-9666-5a97736c5021 |
Simple
- Alternate title
- N_DOCUMENT_PPRN_20130011_S_030
- Date ( Publication )
- 2017-10-05
- Identifier
- http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / e7749102-383f-44e9-9c30-6714da71cbf1
- Status
- onGoing On going
Point of contact
DDTM 30 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Gard)
89, rue Wéber
CS52002
NÎMES cedex 2 30907Custodian
- Maintenance and update frequency
- asNeeded As needed
- Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )
-
- Risque/Zonages Risque naturel
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
-
- Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
- Keywords
-
- données ouvertes
- Use limitation
- Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
- Use limitation
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Other constraints
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Spatial representation type
- textTable Text, table
- Metadata language
- fre French
- Character set
- 8859part1 8859 Part 1
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Geoscientific information
- Description
- GARD, Département du Gard
N
S
E
W
))
- Codespace
- EPSG
- Distribution format
-
- dBASE Database File (DBF) ( )
- Units of distribution
- Autres ressources en ligne
- Units of distribution
- Accès aux données
- Hierarchy level
- dataset Dataset
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2014-07-02
- Explanation
- Statement
- Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit d'un PPR est fournie par l'arrêté préfectoral de prescription de ce PPR. La géométrie du périmètre réglementé d'un PPR se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les zones réglementées par le PPR.Source du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version et actualité à préciser- Scan25 (IGN) : numéro et année de l'édition à préciser- BD CARTO (IGN) ou GeoFLA (IGN) (numéro et année de l'édition à préciser) pour les PPR prescritsSource thématique : - Liste des PPRN prescrits et approuvés sur le département établie à partir des informations existantes dans l'application GASPAR de suivi des procédures PPR.
Metadata
- File identifier
- fr-120066022-jdd-87bf71e2-7bc8-430e-9666-5a97736c5021 XML
- Metadata language
- fre French
- Character set
- 8859part1 8859 Part 1
- Parent identifier
- fr-120066022-sjdd-d2326874-11eb-4dc2-a037-9033a20c8921
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Hierarchy level name
- jeu de données
- Date stamp
- 2016-09-05T09:19:39.611Z
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 2003 Cor.1:2006
Point of contact
DDTM 30 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Gard)
89, rue Wéber
CS52002
NÎMES cedex 2 30907