Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 2 ans, pour la Côte-d'Or

Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 2 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.
 
Citation proposal
(2016) . Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 2 ans, pour la Côte-d'Or. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/fr-120066022-jdd-7e8534b7-02ed-4128-90a9-99fccc22859d

Simple

Alternate title
L_CRUE_OUCHE_H_Q2_S_021
Date ( Revision )
2015-11-29
Date ( Publication )
2016-02-08
Edition
0
Identifier
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / dcdc1cf7-90c7-4b41-a9bc-c10893791a56
Status
onGoing On going

  Owner

  0380294399 
Website
http://www.cote-dor.gouv.fr/  

  Owner

Maintenance and update frequency
continual Continual
Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )
  • Risque/Inondation
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
  • Zones à risque naturel
Keywords
  • données ouvertes
Use limitation
Données composites : le contour des communes provient d'une source libre de droit. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour.
Use limitation
La diffusion des données porte atteinte à : aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'
Use limitation
Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
Use limitation

- Conditions concernant les services ministériels : néant

- Conditions concernant le public : libre de droits

Use limitation
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Access constraints
otherRestrictions Other restrictions
Other constraints
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Spatial representation type
vector Vector
Denominator
5000
Distance
5.0  m
Metadata language
fre French
Character set
utf8 UTF8
Topic category
  • Geoscientific information
Description
COTE-D'OR
Geographic identifier
http://id.insee.fr/geo/departement/21
N
S
E
W


Codespace
EPSG
Geometric object type
composite Composite
Distribution format
  • ESRI Shapefile (SHP) ( )

Units of distribution
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Hierarchy level
dataset Dataset
Statement

Les relevés ont été réalisés par des prestataires de services qui devaient respecter les termes du "Cahier des Clauses Techniques Particulières du marché d’études".

L’échelle de référence de la base de données géographiques « risques naturels » de la DDT de la Côte d'Or est le 1/5 000ème, échelle nominale du RGE (Référentiel à grande échelle) de l’IGN.

Afin de faciliter les travaux de saisie et de structuration des données par le prestataire, le maître d’ouvrage mettra à sa disposition les données pertinentes des référentiels suivants:

- Orthophotographies aériennes : BDOrtho;

- BDtopo;

- SCAN 25 couleur;

- Cadastre vectoriel à la norme PCI (section/parcelle/bâti).

Metadata

File identifier
fr-120066022-jdd-7e8534b7-02ed-4128-90a9-99fccc22859d   XML
Metadata language
fre French
Character set
utf8 UTF8
Hierarchy level
dataset Dataset
Hierarchy level name
jeu de données
Date stamp
2015-11-30T13:41:47.000Z
Metadata standard name
ISO 19115
Metadata standard version
2003 Cor.1:2006

  Point of contact

  0380294399 
Website
http://www.cote-dor.gouv.fr/  
 
 

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