Metadata catalogue
Plan d'Occupation du Sol de la commune de SAINT-GENEROUX
Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GENEROUX. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Citation proposal
. Plan d'Occupation du Sol de la commune de SAINT-GENEROUX. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/fr-000079252-POS19871005 |
Simple
- Date ( Revision )
- 1987-10-05
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- usage des sols
- GEMET - Concepts, version 2.4
-
- Document d'urbanisme
- Keywords
-
- planification , POS , Plan d'occupation des sols , données ouvertes
Resource constraints
No information provided.
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 5000
- Metadata language
- French
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- Emprise géographique de SAINT-GENEROUX
N
S
E
W
))
- Distribution format
-
- SHP (1.0 )
- OnLine resource
- Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme
- OnLine resource
- Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
- OnLine resource
- Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2014-10-02
- Pass
- true
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2014-04-07
- Pass
- true
- Statement
- Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 1987 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Metadata
- File identifier
- fr-000079252-POS19871005 XML
- Metadata language
- French
- Hierarchy level
- Dataset
