Metadata catalogue
Carte Communale de la commune de TASSILLE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TASSILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
|
|
Citation proposal
. Carte Communale de la commune de TASSILLE. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/fr-000072348-CC20091112 |
Simple
- Date ( Revision )
- 2009-11-12
Owner
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- usage des sols
- GEMET - Concepts, version 2.4
-
- Document d'urbanisme
- Keywords
-
- planification , CC , Carte communale , données ouvertes
Resource constraints
No information provided.
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 5000
- Metadata language
- French
- Character set
- 8859 Part 1
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- Emprise géographique de TASSILLE
N
S
E
W
))
- Distribution format
-
- MAPINFO (1.0 )
- OnLine resource
- Lien vers les Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme CC CNIG du 02 Octobre 2014
- OnLine resource
- Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme
- OnLine resource
- Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme
- OnLine resource
- Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme
- OnLine resource
- Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
- OnLine resource
- Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2014-10-02
- Pass
- true
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2014-04-07
- Pass
- true
- Statement
- Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Metadata
- File identifier
- fr-000072348-CC20091112 XML
- Metadata language
- French
- Hierarchy level
- Dataset
