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Plan Local d'Urbanisme de la commune de NEUILLE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
 
Citation proposal
(2018) . Plan Local d'Urbanisme de la commune de NEUILLE. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/fr-000049224-PLU20170630

Simple

Date ( Creation )
2017-06-30
Date ( Publication )
2018-06-12
Date ( Revision )
2017-06-30
Identifier
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/49224_PLU_20170630

  Owner

CA Saumur Val de Loire  
11 rue du Maréchal Leclerc - CS54030 SAUMUR cedex 49408

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Usage des sols
GEMET - Concepts, version 2.4
  • Document d'urbanisme
Keywords
  • planification , PLU , Plan local d'urbanisme , données ouvertes
Use limitation
Aucune condition ne s'applique
Use limitation
Licence Ouverte 2.0
Access constraints
Other restrictions
Use constraints
License
Other constraints
Pas de restriction d’accès public
Spatial representation type
Vector
Denominator
5000
Metadata language
French
Character set
UTF8
Topic category
  • Planning cadastre
Description
Emprise géographique de NEUILLE
N
S
E
W


Distribution format
  • MAPINFO (1.0 )

    Specification
    MAPINFO v1.0

OnLine resource
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme  
OnLine resource
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme  
OnLine resource
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme  
OnLine resource
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme  
OnLine resource
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme  
OnLine resource
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme  
OnLine resource
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme  
OnLine resource
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme  
Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date ( Publication )
2014-10-02
Explanation
CNIG PLU v2014
Pass
true

Conformance result

Date ( Publication )
2014-04-07
Explanation
INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1
Pass
true

Conformance result

Date ( Publication )
2010-12-08
Explanation
Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques
Pass
true
Statement
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.

Metadata

File identifier
fr-000049224-PLU20170630   XML
Metadata language
French
Hierarchy level
Dataset
Date stamp
2018-06-12T16:28:00+02:00

  Point of contact

CA Saumur Val de Loire  
11 rue du Maréchal Leclerc - CS54030 SAUMUR cedex 49408

 
 

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