Foncier hors contrainte sur l'île d'Oléron

Foncier oléronais, situé hors contraintes environnementales. Commune, typologie, nom d'usage et superficie.
 
Citation proposal
. Foncier hors contrainte sur l'île d'Oléron. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/efe32631-4cce-b864-05bf-bdef57f2a1fe

Simple

Date ( Creation )
2020-01-24
Identifier
http://www.marennes-oleron.com/foncier_hors_contrainte

  Point of contact

Keywords
  • Unités administratives , Usage des sols , Parcelles cadastrales
Use limitation
Aucune contrainte
Access constraints
Other restrictions
Use constraints
License
Other constraints
La réutilisation de la couche foncier hors contrainte est gratuite pour tous les usages, y compris commerciaux, selon les termes de la "licence ouverte"
Keywords
  • Données publiques
Spatial representation type
Vector
Metadata language
fra
Topic category
  • Structure
Description
CC de l'Ile d'Oléron
N
S
E
W


Extent type code
true
Unique resource identifier
Reference system identifier
Lambert 93 (2154)
Distribution format
  • Esri SHP ( )

Hierarchy level
Dataset

Conformance result

No information provided.
Statement

Cette couche a été constituée à partir de la délimitation cadastrale des communes oléronaises (PCI 2019 / DGFIP).

Les zonages suivants ont été soustraits de cette délimitation :

- Site classé de l’île d’Oléron

- Aléas Xynthia+20cm fort et très fort (dans l’attente de récupérer les couches réglementaires du PPRN)

- Espaces remarquables du SCoT2 (version de travail)

- Agglos/villages/SDU du SCoT2 (version de travail)

Metadata

File identifier
efe32631-4cce-b864-05bf-bdef57f2a1fe   XML
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name
Série de données
Date stamp
2020-07-15
Metadata standard name

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