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Plan de Prévention du Risque d'Inondation sur le département des Hauts-de-Seine (PPRI_ZONES)

Ensemble des zones délimitant le zonage réglementaire du PPRI de la Seine dans le département des Hauts-de-Seine
 
Citation proposal
. Plan de Prévention du Risque d'Inondation sur le département des Hauts-de-Seine (PPRI_ZONES). https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/ec426ccd-522b-4685-b968-f1fd794c83aa

Simple

Alternate title
PPRI
Date ( Revision )
2006-06-01
Identifier
FR-Departement-des-Hauts-de-Seine
Identifier
http://www.mongeosource.fr/geosource/ec426ccd-522b-4685-b968-f1fd794c83aa
Purpose

L'objectif est de localiser le zonage réglementaire du risque d'inondation.

"PPRI 92" couvre les 18 communes du département des Hauts-de-Seine impactées par le PPRI.

Status
Completed

Point of contact

No information provided.
Maintenance and update frequency
As needed
Keywords
Keywords
GEMET inspire themes - version 1.0 ( Theme )
  • Zones à risque naturel
Use limitation
Pas de revente ni de cession gratuite à des tiers. Prêt temporaire à un prestataire extérieur autorisé sous réserve de la signature préalable d'un acte d'engagement.Les données du PPRI, contrairement aux plans originaux, ne sont pas opposables. Elles ne doivent pas être utilisées à des fins juridiques. Dnas les croisements avec d'autres données, il faudra tenir compte de la précsion géométrique.
Use limitation
Sur tout document graphique dérivé du produit PPRI 92, il conviendra d'apposer les mentions suivantes : «Source : DRIEA-IF/UTEA92/SEU/PERN 2011». «Avertisesment : cette carte est réalisée à partir du PPRI de la Seine dans le déparement des Hauts-de-Seine. C'est un document de travail qui n'a pas vocation à se substituer aux plans du PPRI approuvé par arrêté préfectoral pour son application.»
Access constraints
Intellectual property rights
Spatial representation type
Vector
Metadata language
fre
Topic category
  • Environment
Description
Département des Hauts-de-Seine : 176 km²
N
S
E
W


Reference System Information

No information provided.
Topology level
Topology 1D
Geometric object type
Surface
Distribution format
  • Geodatabase ({{format_version}} )

Units of distribution
Contacter le producteur
OnLine resource
Plan de Prévention du Risque d'Inondation sur le département des Hauts-de-Seine  
Hierarchy level
Dataset
Statement

Cartographie représentant les six zones réglementaires du plan de prévention des risques d'inondations de la Seine sur le département des Hauts-de-Seine.

Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation a été produit par l'UTEA 92 à partir des données du bureau d'études Hydratec. Le référentiel de numérisation est le cadastre

Description
Cadastre
Date ( Creation )
2005-12-12

Metadata

File identifier
ec426ccd-522b-4685-b968-f1fd794c83aa   XML
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Parent identifier
b52e5ec5-c8c0-413f-ab24-60485f23d11c
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name
Jeu de données
Date stamp
2016-01-25T17:54:59
Metadata standard name
ISO 19115

Metadata author

No information provided.

  Owner

Direction Régionale et Interdépartementale de l'Equipement et de l'Aménagement92 - SIG (DRIEA-IF )  
167 avenue Fréderic et Irène Joliot-Curie NANTERRE 92000

 
 

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