Metadata catalogue
Documents d'urbanisme communaux généralisés à moyenne échelle en Charente- Maritime (surface)
Zonages des plans locaux d'urbanisme, plans d'occupation des sols, cartes
communales et espaces boisés classés généralisés pour des utilisations de planification à moyenne échelle,
notamment au niveau intercommunal - Version 2012 Les données équivalentes
pour les années 1999 à 2011 sont disponibles sur demande auprès du producteur
référencé ci-dessous.
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Citation proposal
(2012) . Documents d'urbanisme communaux généralisés à moyenne échelle en Charente- Maritime (surface). https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/e3542723-ea3b-4f6c-b613-91f4a1d998dd |
Simple
- Date ( Revision )
- 2011-12-31T11:26:00
- Date ( Publication )
- 2012-08-10
Point of contact
- Régions de France ( Place )
-
- POITOU-CHARENTE
- theme.prodige.rdf ( Theme )
-
- DDTM 17 , Zonages planification
- Use limitation
- Aucune
- Access constraints
- Restricted
- Use constraints
- Intellectual property rights
- Other constraints
- Classification
- Unclassified
- User note
- Spatial representation type
- Vector
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- Charente-Maritime
))
- Supplemental Information
- Reference system identifier
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.4
- Hierarchy level
- Series
- Statement
-
Saisie généralisée, sur le référentiel BD Carto, des polygones de zonage des
documents d'urbanisme opposables au 31 décembre 2010. Le SCAN 25 IGN est
utilisé à titre de guide à la digitalisation. Saisie des intitulés originaux des zonages
et traduction en zonages-types. Actualisation annuelle. Digitalisation sous Mapinfo
à partir des zonages papier des documents d'urbanisme communaux. Continuité
intercommunale garantie par les limites administratives de la BD Carto.
- Description
- Référentiel utilisé : BD CARTO ® IGN Utilisation limitée aux échelles moyennes (1/100 000 à 1/25 000), sur des référentiels de type BD Carto ou SCAN 25 de l'IGN.
- Hierarchy level
- Series
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2012-12-31
- Explanation
- Ressource concernée par INSPIRE
- Pass
- true
Conformance result
- Date ( Revision )
- 2011-12-31
- Explanation
- -- information sur le test --
- Pass
- true
- Statement
- -- Généalogie de la série de données --
Metadata
- File identifier
- e3542723-ea3b-4f6c-b613-91f4a1d998dd XML
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Series
- Date stamp
- 2013-08-13T11:23:17
- Metadata standard name
- ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
- 1.0
