Plan Local d'Urbanisme de Taugon
Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Taugon. Ce document d'urbanisme est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ces données n'ont qu’une valeur indicative : seuls les documents papier détenus en mairie sont opposables aux tiers.
Projection en Lambert 93 EPSG:2154.
|
|
Citation proposal
(2016) . Plan Local d'Urbanisme de Taugon. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/d9a5a7fa-4180-a654-71a0-a894e5b115e3 |
Simple
- Date ( Publication )
- 2016-05-19
- Identifier
- fr-000017439-plu20060307
Point of contact
Service SIG Aunis
-
Sébastien VORON
(Administrateur SIG )
3 rue du 26 Septembre 1944 - Les Beaux Vallons
St Sauveur d'Aunis
17540
Point of contact
Point of contact
Communauté de Communes Aunis Atlantique
-
Elodie DUPIN
(Responsable Cellule Instruction )
113 route de La Rochelle
Marans
17230
- Keywords
-
- Données publiques , urbanisme , planification , prescription , zone
- Keywords
-
- Données publiques
- Use limitation
- Aucune
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
- Document public selon la directive Inspire
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 1000
- Distance
- 10.0
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- Taugon
N
S
E
W
- Extent type code
- true
- Unique resource identifier
- Reference system identifier
- Lambert 93 (2154)
- Distribution format
-
- SHAPE (QGIS 2.14 )
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date ( Revision )
- 2006-03-07
- Pass
- true
- Statement
- Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 3 Octobre 2014, dans le cadre du marché MAPA5/2013 et contrôlé par Pôle SIG du SI17, le Pays d’Aunis et la commune de Taugon. Ce lot de données produit en 2016, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2015 (Ce référentiel géographique cadastral est le Plan Cadastral Informatisé EDIGéO de la DGFIP17).
Metadata
- File identifier
- d9a5a7fa-4180-a654-71a0-a894e5b115e3 XML
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
- Date stamp
- 2016-05-19
- Metadata standard name
- ISO 19115
Point of contact
Service SIG Aunis
-
Sébastien VORON
(Administrateur SIG )
3 rue du 26 Septembre 1944 - Les Beaux Vallons
St Sauveur d'Aunis
17540
Metadata catalogue