BD PARCELLAIRE® Raster - Orne
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral : - BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI - BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI.
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Citation proposal
(2014) . BD PARCELLAIRE® Raster - Orne. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/c8ed1773-cd41-4921-9e8a-0f13ce18c253 |
Simple
- Alternate title
- BDPARCELLAIREr_1-2_TIF_LAMB93_D061
- Date ( Publication )
- 2014-10-02
- Edition
- 2014
- Edition date
- 2014-09-23
- Name
- IGNF_BDPARCELLAIREr_1-2.xml
- Issue identification
- Produit
- Purpose
- La BDPARCELLAIRE® offre une représentation continue du parcellaire cadastral superposable aux autres composantes du Référentiel à Grande Echelle. Elle est adaptée à toutes les applications en relation avec le droit des sols, l'urbanisme, la gestion des réseaux, les PLU, les SCOT, les PPR ou les zonages NATURA 2000...
- Status
- On going
Point of contact
Institut Géographique National (IGN-F)
IGN - SAV BD
73 avenue de Paris
SAINT-MANDE cedex
94165
FRANCE
- Maintenance and update frequency
- Annually
- Maintenance note
- Mise à jour annuelle suivant le rythme de mise à jour du cadastre.
- Maintenance note
- Mise à jour annuelle suivant le rythme de mise à jour du cadastre.
- Name
- TIF
- Version
- 6.0
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
-
- Parcelles cadastrales
- Keywords ( Theme )
-
- bâtiments , information , occupation des terres , parcelles cadastrales , unités administratives , environnement urbain
- theme.prodige.rdf ( Theme )
-
- Institut Géographique National , BD Parcellaire - Orne
- Specific usage
- Echelles d'affichage
- User determined limitations
- Echelles comprises entre le 1 :5,000ième et le 1 :50,000ième.
Custodian
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)
IGN - SAV BD
73 avenue de Paris
SAINT-MANDE cedex
94165
FRANCE
- Use limitation
- Base de données soumise aux conditions générales d'utilisation des fichiers IGN
- Access constraints
- License
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Use limitation
- Aucune contrainte
- Classification
- Unclassified
- Spatial representation type
- Grid
- Distance
- 0.1 m
- Metadata language
- French
- Character set
- 8859 Part 15
- Topic category
-
- Boundaries
- Imagery base maps earth cover
- Location
- Planning cadastre
- Description
- Ensemble de dalles image - Traitement : dpsg2014-10-00044
N
S
E
W
))
- Description
- Actualité des données archivées
- Supplemental Information
- Conformément à la délibération CNIL n°2006-091 du 06 avril 2006, les localisants de la BD PARCELLAIRE(r) ne peuvent être diffusé par l'IGN qu'à l'Etat et à ses établissements publics, aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics et organismes publics ou privés statutairement chargés ou délégataires d'une mission de service public, aux seules fins de l'exécution de cette mission.
- Codespace
- urn:ogc:def:crs:IGNF:1.1
Spatial representation info
No information provided.
- Distribution format
-
-
TIF
(6.0 )
Originator
-
TIF
(6.0 )
Distributor
Point of contact
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)
IGN - SAV BD
73 avenue de Paris
SAINT-MANDE cedex
94165
FRANCE
- Fees
- Voir catalogue des prix IGN
- Ordering instructions
- Voir site internet www.ign.fr
- Units of distribution
- Extraction
- OnLine resource
- http://www.ign.fr/
- OnLine resource
- http://www.geoportail.fr/
- OnLine resource
- www.ign.fr
- Hierarchy level
- Dataset
- Statement
- Produit par Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2010-11-23
- Explanation
- cf. la spécification citée
- Pass
- true
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2010-05-03
- Explanation
- cf. la spécification citée
- Pass
- true
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2010-05-03
- Explanation
- cf. la spécification citée
- Pass
- true
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2010-05-03
- Explanation
- cf. la spécification citée
- Pass
- true
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2010-05-03
- Explanation
- cf. la spécification citée
- Pass
- true
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2010-05-03
- Explanation
- cf. la spécification citée
- Pass
- true
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2010-05-03
- Explanation
- cf. la spécification citée
- Pass
- true
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2010-05-03
- Explanation
- cf. la spécification citée
- Pass
- true
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2010-05-03
- Explanation
- cf. la spécification citée
- Pass
- true
- Statement
- Ce produit est réalisé à partir des données cadastrales de la Direction Générale des Impôts (PCI-Image ou PCI-Vecteur), des données BD TOPO®, BD ORTHO® et BD CARTO® de l'IGN et des limites de sections cadastrales fournies par l'ONIC
- Description
- Importation: conversion des données TIF du PCI-Image aux formats JPG2000 et XGI et des données Edigéo du PCI-Vecteur aux formats BDS et XGV
- Rationale
- delivery
- Description
- Croisillons: détection des croisillons Lambert sur les planches cadastrales
- Rationale
- delivery
- Description
- Géoréférencement: géoréférencement des planches cadastrales par transformation affine
- Rationale
- delivery
- Description
- Reprise du géoréférencement: modification du géoréférencement du PCI-Vecteur par triangulation de Delaunay
- Rationale
- delivery
- Description
- Déformation locale: déformation locale des données cadastrales par triangulation de Delaunay
- Rationale
- delivery
- Description
- Assemblage: assemblage de toutes les divisions cadastrales avec leurs voisines, image ou vecteur
- Rationale
- delivery
Metadata
- File identifier
- c8ed1773-cd41-4921-9e8a-0f13ce18c253 XML
- Metadata language
- French
- Character set
- UTF8
- Parent identifier
- 6111a4a1-db0e-4dd1-9fe1-5910c0364e90
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
- Lot
- Date stamp
- 2017-05-10T10:01:59
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 2003 Cor.1:2006
Point of contact
Institut Géographique National (IGN-F)
IGN - SAV BD
73 avenue de Paris
SAINT-MANDE cedex
94165
FRANCE
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