Filaire SIG gaz maille département 2014
Filaire SIG gaz maille département 2014
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Citation proposal
(2014) . Filaire SIG gaz maille département 2014. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/a9078ba9-e7f2-4b6f-9ad4-1ce5d588fd9b |
Simple
- Date ( Creation )
- 2007-04-02
- Date ( Revision )
- 2014-04-01
- Date ( Publication )
- 2014-08-29
- Identifier
- SIG_GAZ_LARO_2014 : SHP version
- Keywords ( Theme )
-
- GAZ , GRDF
- external.theme.gemet ( Theme )
-
- gaz , grdf
- external.theme.inspire ( Theme )
-
- Réseaux de transport
- Use limitation
- Les Bénéficiaires doivent disposer d'un compte sur le site de SIG L-R et faire une demande spécifique d'accès pour les "données des collectivités". Tout téléchargement de données sera soumis à l?acceptation en ligne des conditions d'utilisation de ces données, décrites dans la convention.
- Use limitation
- Ces données sont accessibles aux collectivités territoriales, sur leur territoire de compétence. Elles peuvent être mises à disposition d'un prestataire ou délégataire de service sous réserve de la signature d'un acte d'engagement
- Use limitation
- Cette cartographie est fournie à titre indicatif mais elle ne se substitue en aucun cas à l'obligation légale lors de la réalisation de travaux de réaliser une DT puis une DICT (cf Arrêté du 15 février 2012)
- Access constraints
- Restricted
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 2000
- Distance
- 0.5 m
- Metadata language
- fre
- Topic category
-
- Utilities communication
- Description
- France
N
S
E
W
- Distribution format
-
- shape (1.0 )
- OnLine resource
-
services de visualisation de stockage et de restitution
services de visualisation de stockage et de restitution
- OnLine resource
-
Acte_engagement_collectivite_GrDF.pdf
Acte d'engagament prestataire
- OnLine resource
-
Conditions_utilisation_donnees_GrDF.pdf
Conditions d'utilisation
- OnLine resource
- khk
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date ( Creation )
- 2014-08-25
- Explanation
- pas d'info sur l'évaluation de la conformité
- Pass
- true
- Statement
- historiquement réalisé sur le cadastre
Metadata
- File identifier
- a9078ba9-e7f2-4b6f-9ad4-1ce5d588fd9b XML
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
- Jeu de données
- Date stamp
- 2015-11-05T13:50:50
- Metadata standard name
- ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
- 1.0
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