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Filaire SIG gaz maille département 2014

Filaire SIG gaz maille département 2014
 
Citation proposal
(2014) . Filaire SIG gaz maille département 2014. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/a9078ba9-e7f2-4b6f-9ad4-1ce5d588fd9b

Simple

Date ( Creation )
2007-04-02
Date ( Revision )
2014-04-01
Date ( Publication )
2014-08-29
Identifier
SIG_GAZ_LARO_2014 : SHP version

  Owner

Gaz Réseau Distribution France  

Keywords ( Theme )
  • GAZ , GRDF
external.theme.gemet ( Theme )
  • gaz , grdf
external.theme.inspire ( Theme )
  • Réseaux de transport
Use limitation
Les Bénéficiaires doivent disposer d'un compte sur le site de SIG L-R et faire une demande spécifique d'accès pour les "données des collectivités". Tout téléchargement de données sera soumis à l?acceptation en ligne des conditions d'utilisation de ces données, décrites dans la convention.
Use limitation
Ces données sont accessibles aux collectivités territoriales, sur leur territoire de compétence. Elles peuvent être mises à disposition d'un prestataire ou délégataire de service sous réserve de la signature d'un acte d'engagement
Use limitation
Cette cartographie est fournie à titre indicatif mais elle ne se substitue en aucun cas à l'obligation légale lors de la réalisation de travaux de réaliser une DT puis une DICT (cf Arrêté du 15 février 2012)
Access constraints
Restricted
Spatial representation type
Vector
Denominator
2000
Distance
0.5  m
Metadata language
fre
Topic category
  • Utilities communication
Description
France
N
S
E
W


Distribution format
  • shape (1.0 )

OnLine resource
services de visualisation de stockage et de restitution  

services de visualisation de stockage et de restitution

OnLine resource
Acte_engagement_collectivite_GrDF.pdf  

Acte d'engagament prestataire

OnLine resource
Conditions_utilisation_donnees_GrDF.pdf  

Conditions d'utilisation

OnLine resource
khk  
Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date ( Creation )
2014-08-25
Explanation
pas d'info sur l'évaluation de la conformité
Pass
true
Statement
historiquement réalisé sur le cadastre

Metadata

File identifier
a9078ba9-e7f2-4b6f-9ad4-1ce5d588fd9b   XML
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name
Jeu de données
Date stamp
2015-11-05T13:50:50
Metadata standard name
ISO 19115:2003/19139
Metadata standard version
1.0

  Point of contact

Gaz Réseau Distribution France  
212 Avenue Jules Cantini - CS 30032 Marseille Cedex 08 13417

 
 

  Overviews

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