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Plan Local d'Urbanisme - Aubière

Modification 3 du PLU de la commune de Aubière.

Il est possible de suivre l'avancement des dernières modifications à l'adresse suivante :

https://www.agglo-clermont.fr/sig/plu.php

En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite « loi SRU ».

 
Citation proposal
. Plan Local d'Urbanisme - Aubière. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/Expire_525f9571c4aa8

Simple

Date ( Creation )
2013-10-01
Date ( Revision )
2013-10-17
Identifier
plan_local_d_urbanisme_a_20131017_120120

  Resource provider

Clermont Auvergne Métropole - Service SIG (Administrateur de données Géographiques )  
64-66, avenue de l'Union Soviétique Clermont-Ferrand 63007 France

  0473983400  
Maintenance and update frequency
Irregular
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Land cover
Keywords
  • PLU
Use limitation
aucune condition ne s’applique
Access constraints
Other restrictions
Other constraints
aucune restriction
Classification
Unclassified
Spatial representation type
Text, table
Denominator
5000
Distance
1.0  metres
Metadata language
fre
Topic category
  • Planning cadastre
Description
AUBIERE
N
S
E
W


Reference system identifier
Lambert93 - CC46 /
Distribution format
  • Plan Local d'Urbanisme - Aubière (2013-10-17T12:00:00 )

    Specification
    Shape au format shp.

OnLine resource
undefined  
Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date ( Publication )
2010-05-03
Explanation
Conforme
Pass
true
Statement
Couches produites topologiquement depuis le Plan Cadastral Informatisé de la DGFiP
Description

Modification 3 du PLU de la commune de Aubière.

Il est possible de suivre l'avancement des dernières modifications à l'adresse suivante :

https://www.agglo-clermont.fr/sig/plu.php

En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite « loi SRU ».

Metadata

File identifier
Expire_525f9571c4aa8   XML
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Hierarchy level
Series
Hierarchy level name
Lot de données géographiques
Date stamp
2017-03-24T16:20:16
Metadata standard name
ISO 19115:2003/19139
Metadata standard version
1.0

  Point of contact

Clermont Auvergne Métropole - Service SIG (Administrateur de données Géographiques )  
64-66, avenue de l'Union Soviétique Clermont-Ferrand 63007 France

  0473983400  
 
 

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