Date ( Publication )

2024-12-11

Identificateur

http://www.shom.fr/BDML/PLANIFICATION_MARITIME

Reconnaissance

©Shom

Mots clés ( Thème )

• DSF , zone de vocation , données ouvertes , Produit

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Area management, restriction, regulation zones and reporting units

INSPIRE Spatial scope

• Nationales

High-value dataset categories

• Observation de la terre et environnement

Limitation d'utilisation

Utilisation libre sous réserve de citer les sources de la manière suivante : "DGAMPA-Shom, 2024. Planification maritime. https://dx.doi.org/10.17183/MSP".

Limitation d'utilisation

Ne pas utiliser pour la navigation.

Limitation d'utilisation

Ce produit est strictement géomatique et ne se substitue pas au champ d’application géographique des DSF tel que défini juridiquement. Le droit ne limite pas de façon stricte le périmètre d’application du DSF, qui est à adapter en fonction des caractéristiques hydrologiques, océanographiques, biogéographiques, socio-économiques et culturelles de la mer et du littoral.

Limitation d'utilisation

Utilisation libre sous réserve de citer les sources de la manière suivante : "DGAMPA-Shom, 2024. Planification maritime. https://dx.doi.org/10.17183/MSP".

Limitation d'utilisation

Ce produit est strictement géomatique et ne se substitue pas au champ d’application géographique des DSF tel que défini juridiquement. Le droit ne limite pas de façon stricte le périmètre d’application du DSF, qui est à adapter en fonction des caractéristiques hydrologiques, océanographiques, biogéographiques, socio-économiques et culturelles de la mer et du littoral.

Contraintes d'accès

Licence

Contraintes d'utilisation

Autres restrictions

Autres contraintes

Licence Ouverte (version 2.0 d'avril 2017), définie par la mission Etalab.

Contraintes d'accès

Autres restrictions

Autres contraintes

Pas de restriction d'accès public. No public access restrictions.

Restrictions de manipulation

Non classifié

Type de représentation spatiale

Vecteur

Langue

Français

Jeu de caractères

Utf8

Catégorie ISO

• Océans

Code

WGS 84 (EPSG:4326)

Format (encodage)

• GeoPackage (1.4.0 )

Ressource en ligne

Portail d'information géographique du Shom  

Portail d'information géographique du Shom

Ressource en ligne

PLANIFICATION_MARITIME_SPATIALPLAN_BDD_WMSV  

Access point / WMS Documents stratégiques de planification maritime Access point / WMS MSP Spatial Plan

Ressource en ligne

PLANIFICATION_MARITIME_ZONINGELEMENT_BDD_WMSV  

Access point / WMS Zones de vocations Access point / WMS MSP Zoning Element

Ressource en ligne

PLANIFICATION_MARITIME_BDD_WFS:spatialplan  

Access point / Documents stratégiques de planification maritime Access point / MSP Spatial Plan

Ressource en ligne

PLANIFICATION_MARITIME_BDD_WFS:zoningelement  

Access point / Zones de vocations Access point / MSP Zoning Element

Ressource en ligne

Service de téléchargement Planification maritime  

Ressource en ligne

Espace de diffusion du Shom  

Espace de diffusion du Shom

Niveau

Jeu de données

Généralités sur la provenance

Les informations utilisées pour l’élaboration de ce produit proviennent des volets stratégiques des documents stratégiques de façade (DSF) des quatre façades de France métropolitaine, en vigueur à la date de la publication de ce produit.

Les Directions Interrégionales de la Mer (DIRM) sont les services référents et producteurs des données de ce produit.

Le Shom a été mandaté par la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA) pour assurer un soutien géomatique auprès des DIRM pour la production des données au format vecteur.

Métadonnées

Identifiant de la fiche

BDML_PLANIFICATION_MARITIME.xml   XML

Langue

Français

Jeu de caractères

Utf8

Type de ressource

Jeu de données

Nom du niveau de hiérarchie

Produit

Date des métadonnées

2024-12-12T17:18:35

Nom du standard de métadonnées

ISO 19115:2003/19139

Version du standard de métadonnées

1.0