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Equipements publics - CC du Pays Fouesnantais

Cette donnée recense les équipements et services sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais. Elle comprend :

- Les administrations : mairies (hors services techniques), communauté de communes, trésor public.

- Les services publics : crêches/halte-garderies, écoles primaires et secondaire, EPHAD, Poste, police municipale, gendarmerie, centres de secours.

- Les équipements culturels et sportifs.

 
Citation proposal
Service TIC (Communauté de Communes du Pays Fouesnantais). Equipements publics - CC du Pays Fouesnantais. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/4679db60-3767-4e5c-bbe5-f35919384457

Simple

Alternate title
equipementsPublics_PaysFouesnantais.shp
Date ( Revision )
2011-03-01T14:00:00
Edition
2010
Identifier
fr-242900660-equipements-publics
Status
Completed

  Custodian

Communauté de Communes du Pays Fouesnantais - Service TIC  
11, Espace de Kerourgué FOUESNANT 29170 France

Maintenance and update frequency
Annually
Name
ESRI Shapefile
Version
1.0
Keywords ( Place )
  • Bretagne
external.theme.inspire ( Theme )
  • Services d'utilité publique et services publics
local ( Theme )
  • Equipements publics , Enseignement , données ouvertes
Use limitation
« En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »
Access constraints
Other restrictions
Use constraints
Other restrictions
Other constraints
Mentions obligatoires sur tous les documents diffusés: "Source : Communauté de Communes du Pays Fouesnantais"
Spatial representation type
Vector
Denominator
5000
Metadata language
fre
Topic category
  • Society
Description
Bretagne
N
S
E
W


Reference system identifier
EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.4
Geometric object type
Surface

Distributor

  Custodian

 
11, Espace de Kerourgué FOUESNANT 29170 France

Name
shape
Version
2010
OnLine resource
Equipements publics - CC du Pays Fouesnantais  

Equipements publics - CC du Pays Fouesnantais

OnLine resource
equipement_public_cc_pays_fouesnantais  

Equipements publics - CC du Pays Fouesnantais

Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date ( Publication )
Explanation
Non Evalué
Pass
false
Statement

Metadata

File identifier
4679db60-3767-4e5c-bbe5-f35919384457   XML
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Date stamp
2016-12-27T11:50:18
Metadata standard name
ISO 19115
Metadata standard version
1.0

  Custodian

Communauté de Communes du Pays Fouesnantais - Etienne Chauchaix  
11, Espace de Kerourgué FOUESNANT 29170 France

 
 

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