Cadastre vectorisé de l'Yonne et de Saône et Loire
Couches constitutives du cadastre de l'Yonne et de Saône et Loire, issues du PCI vecteur lui-même réalisé par la Direction Régionale des Finances Publiques,
Données issues de L'opération de vectorisation financée à 80% par le dispositif GéoBourgogne avec une maîtrise d'ouvrage du Conseil Départemental de l'Yonne et de Saône et Loire. Les données ont été ensuite contrôlées et labellisées par la DGFIP.
Certains champs correspondent à une nomenclature définie par la DGFiP.
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Citation proposal
DGFIP (DGFIP) (2015) . Cadastre vectorisé de l'Yonne et de Saône et Loire. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/3cdd0b50-644f-4cbc-b89d-6f56d84f62a5 |
Simple
- Date ( Creation )
- 2015-01-01
- Date ( Publication )
- 2015-07-31
Author
Point of contact
- Keywords ( Theme )
-
- plan , urbanisme
- GEMET inspire themes - version 1.0 ( Theme )
-
- Parcelles cadastrales
- Keywords ( Theme )
-
- Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté
- theme.prodige.rdf ( Theme )
-
- Conseil Départemental 89 , Foncier agricole , 00 - National : DGFIP , Département 71 , GIP e-bourgogne-franche-comté , Propriété foncière
- theme.prodige.rdf ( Theme )
-
- Conseil Départemental 89 , Foncier agricole , 00 - National : DGFIP , Département 71 , GIP e-bourgogne-franche-comté , Propriété foncière
- theme.prodige.rdf ( Theme )
-
- GIP e-bourgogne-franche-comté , Foncier agricole , Propriété foncière , Conseil Départemental 89 , 00 - National : DGFIP
- Use limitation
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Classification
- Unclassified
- Use limitation
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Access constraints
- Intellectual property rights
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 2500
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
N
S
E
W
))
- Reference system identifier
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 / 7.4
- Distribution format
-
- EDIGEO ( )
- Hierarchy level
- Series
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2013-05-23
- Explanation
- cf. la spécification citée
- Pass
- false
- Statement
- Mise à jour
Metadata
- File identifier
- 3cdd0b50-644f-4cbc-b89d-6f56d84f62a5 XML
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Series
- Hierarchy level name
- Jeu de données
- Date stamp
- 2018-04-27T15:11:38
- Metadata standard name
- ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
- 1.0