PLU du 05/08/2013 de SABLONS - 38349 - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/08/2013 de SABLONS - 38349 au format COVADIS 2.0
 
Citation proposal
(2015) . PLU du 05/08/2013 de SABLONS - 38349 - CADUC. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/fr-120066022-ldd-f37e8cb7-90bb-4915-bdd2-4899ae6ff836

Simple

Alternate title
38349_PLU_20130805
Date ( Revision )
2016-05-24
Date ( Publication )
2015-07-27
Date ( Creation )
2015-02-26
Identifier
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / fr-120066022-orphan-residentifier-9e4133be-50d7-4ede-958a-a92cb21c6628
Series

  Owner

Website
http://www.isere.gouv.fr  

  Owner

Website
https://www.isere.fr/  
Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )
  • Aménagement Urbanisme/Zonages Planification
Keywords
  • données ouvertes
Use limitation
Données sans valeur juridique, seul le document papier signé du maire et disponible en mairie est opposable.
Use limitation
Utilisation libre sous réserve de citer "DDT38 et Conseil Départemental de l'Isère" comme source de données et d'indiquer la date de lise à jour des données.
Use limitation
Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Use limitation
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Access constraints
otherRestrictions Other restrictions
Use constraints
license License
Other constraints
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Metadata language
fre French
Character set
utf8 UTF8
Topic category
  • Planning cadastre
Description
SABLONS, ISERE
Geographic identifier
http://id.insee.fr/geo/commune/38349
Geographic identifier
http://id.insee.fr/geo/departement/38
N
S
E
W


Codespace
EPSG
Distribution format
  • Archive ZIP ( )

Units of distribution
Accès aux métadonnées
OnLine resource
Vue HTML des métadonnées sur internet  
OnLine resource
Vue XML des métadonnées  
Units of distribution
Autres ressources en ligne
OnLine resource
38349_PLU_20130805.7z  

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard COVADIS 2.0

Hierarchy level
dataset Dataset

Conformance result

Date ( Publication )
2014-07-09
Explanation
Pass
false
Statement

GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l''Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l''Isère - Contrôle d''interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format COVADIS 2.0 par la DDT38

QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l''Isère est conforme au standard PLU/POS/CC de la COVADIS dans sa version 2.0 du 13 juin 2012 : http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=137

Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http://www.geomatique-aln.fr/article.php3?id_article=293

Metadata

File identifier
fr-120066022-ldd-f37e8cb7-90bb-4915-bdd2-4899ae6ff836   XML
Metadata language
fre French
Character set
utf8 UTF8
Parent identifier
fr-120066022-sjdd-0e2c5967-50c1-4a5d-8c8d-1c6074c6fcc0
Hierarchy level
dataset Dataset
Hierarchy level name
lot de données
Date stamp
2018-06-14T10:54:05.064+02:00
Metadata standard name
ISO 19115
Metadata standard version
2003 Cor.1:2006

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Website
http://www.isere.gouv.fr  
 
 

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