Alternate title

38081_PLU_20140317

Date ( Publication )

2016-09-28

Date ( Creation )

2016-09-28

Identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

/

fr-120066022-orphan-residentifier-1a1d4243-30f9-4de2-ba8d-5e07bdb70e65

Series

•   fr-120066022-sjdd-0e2c5967-50c1-4a5d-8c8d-1c6074c6fcc0

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )

• Usage des sols

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Données sans valeur juridique, seul le document papier signé du maire et disponible en mairie est opposable.

Use limitation

Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence .

Use limitation

Utilisation libre sous réserve de citer « DDT38 et Conseil Département de l’Isère » comme source de données et d’indiquer la date de mise à jour des données.

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

otherRestrictions Other restrictions

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Metadata language

fre French

Character set

utf8 UTF8

Topic category

• Planning cadastre

Description

ISERE, CHARANTONNAY

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/departement/38

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/commune/3808 1

Codespace

EPSG

Distribution format

• Archive ZIP

  ()

Units of distribution

Autres ressources en ligne

OnLine resource

38081_PLU_20140317.7z  

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard CNIG 2014

Hierarchy level

dataset Dataset

Statement

GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l''Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l''Isère - Contrôle d''interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format CNIG 2014 par la DDT38

QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l''Isère est conforme au standard PLU/POS/CC du CNIG dans sa version d'octobre 2014.

Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http://www.geomatique-aln.fr/article.php3?id_article=29 3

Metadata

File identifier

fr-120066022-ldd-e4134026-3606-4a27-8d86-1b375dbbb9f3   XML

Metadata language

fre French

Character set

utf8 UTF8

Parent identifier

fr-120066022-sjdd-0e2c5967-50c1-4a5d-8c8d-1c6074c6fcc0

Hierarchy level

dataset Dataset

Hierarchy level name

lot de données

Date stamp

2016-11-04T10:01:19.271Z

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006