Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot.
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Citation proposal
(2016) . Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/fr-120066022-jdd-1bd6b192-d4c1-4825-9c34-f7bc805e3e4c |
Simple
- Alternate title
-
N_PERIMETRE_PPRN_20100008_S_021
- Date ( Revision )
- 2017-03-17
- Date ( Publication )
- 2016-05-04
- Edition
-
2
- Identifier
-
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
/55fb99de-bc6d-4119-a701-21b8937ee1fa
- Status
- historicalArchive Historical archive
Owner
57 rue de Mulhouse
BP 53317
DIJON CEDEX
21033
France
- Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )
-
-
Risque/Zonages Risque naturel
-
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
-
-
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
-
- Keywords ( Theme )
-
-
inondation
-
- Keywords
-
-
données ouvertes
-
- Use limitation
-
Diffusion des données : aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'utilisation.
- Use limitation
-
Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence .
- Use limitation
-
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Other constraints
-
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Spatial representation type
- vector Vector
- Denominator
- 5000
- Distance
- 5.0 m
- Metadata language
- fre French
- Character set
- utf8 UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Geoscientific information
- Description
-
VAROIS-ET-CHAIGNOT
- Geographic identifier
- Codespace
-
EPSG
- Geometric object type
- surface Surface
- Distribution format
-
-
ESRI Shapefile (SHP)
()
-
- Units of distribution
-
Accès aux données
- Units of distribution
-
Accès aux données
- Units of distribution
-
URL de base des services wms/wfs
- Units of distribution
-
URL de base des services wms/wfs
- Hierarchy level
- dataset Dataset
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2014-07-03
- Explanation
- Statement
-
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre d'étude correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.
Metadata
- File identifier
- fr-120066022-jdd-1bd6b192-d4c1-4825-9c34-f7bc805e3e4c XML
- Metadata language
- fre French
- Character set
- utf8 UTF8
- Parent identifier
-
fr-120066022-sjdd-7926dbf2-76cf-4f1f-984d-0496a12bbd8e
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Hierarchy level name
-
jeu de données
- Date stamp
- 2017-12-13T08:01:37.760+01:00
- Metadata standard name
-
ISO 19115
- Metadata standard version
-
2003 Cor.1:2006
Point of contact
57 rue de Mulhouse
BP 53317
DIJON CEDEX
21033
France
Metadata catalogue