Metadata catalogue
[TRI de LONGWY] Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées.
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Citation proposal
DREAL Lorraine (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Lorraine) (2014) . [TRI de LONGWY] Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées.. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/fr-120066022-jdd-10407f63-5160-47c0-a699-53c19f96cc94 |
Simple
- Alternate title
- N_TRI_LONG_ENJEU_STEU_P_054
- Date ( Publication )
- 2014-08-19
- Identifier
- http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / 96b81f75-ef6a-4306-8878-17fdfdbe2c8e
Author
- Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )
-
- Risque/Inondation
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
-
- Zones à risque naturel
- Use limitation
-
- Conditions concernant les services ministériels :
Les données du SIG Directive inondation étant concernées par l'annexe III de la directive INSPIRE thème 12 : « Zones de risque naturel », leur diffusion sous forme électronique sur internet est obligatoire.Toute production issue d'une utilisation de ces données devra mentionner les mentions légales imposées par le fournisseur ainsi que celles du producteur du référentiel géographique utilisé (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé) par respect du droit de propriété intellectuelle.
- Conditions concernant le public :
Les données du SIG Directive inondation sont des documents administratifs sur lesquels le public dispose d'un droit d'accès. Ces données sont réutilisables sans restriction par le public.- Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner le nom de l'organisme fournisseur.- Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les mentions légales imposées par le fournisseur des données ainsi que celles du producteur du référentiel géographique utilisé (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé) par respect du droit de propriété intellectuelle.
- Use limitation
- Utilisation libre sous réserve de citer DREAL Lorraine comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données
- Use limitation
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Other constraints
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Denominator
- 25000
- Metadata language
- fre French
- Character set
- 8859part15 8859 Part 15
- Topic category
-
- Geoscientific information
- Description
- Circonscription administrative du bassin Rhin-Meuse, brm
))
- Codespace
- EPSG
- Distribution format
-
- MapInfo Interchange Format (MIF/MID) ( )
- Units of distribution
- Autres ressources en ligne
- OnLine resource
- Standard de données COVADIS : Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées.
- Units of distribution
- Accès aux données
- Units of distribution
- Accès aux données
- Hierarchy level
- dataset Dataset
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2014-07-08
- Explanation
- Statement
- Des informations de généalogie détaillées sont fournies dans le rapport accompagnant les cartes et le SIG Directive inondation. Ces informations expliquent les choix faits sur les données et les méthodes de production.
Metadata
- File identifier
- fr-120066022-jdd-10407f63-5160-47c0-a699-53c19f96cc94 XML
- Metadata language
- fre French
- Character set
- 8859part15 8859 Part 15
- Parent identifier
- fr-120066022-sjdd-9bd2074f-e271-4e4e-877c-b592afb0c5d9
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Hierarchy level name
- jeu de données
- Date stamp
- 2014-10-07T14:01:15.478Z
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 2003 Cor.1:2006
