Metadata catalogue
Agrégation tables génériques zones de bruit routier type B indice 00 - Tarn
Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), type de carte B et indice 00.
Carte des secteurs affectés par le bruit (ou cartes de "type b")
carte à réaliser dans le cadre des CBS en application de l’article 3-II-1°-b du décret du 24 mars 2006. Il s’agit d’une carte représentant les "secteurs affectés par le bruit" définis dans les arrêtés préfectoraux de classement sonore.
Agrégation obtenue par le plugin QGIS MIZOGEO mis à disposition par le CEREMA.
Source des données par infrastructures : CEREMA.
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Citation proposal
(2018) . Agrégation tables génériques zones de bruit routier type B indice 00 - Tarn. https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/fr-120066022-jdd-0b871d98-5fe1-474b-b4c7-fbac18b62be4 |
Simple
- Alternate title
-
N_BRUIT_ZBR_R_B_00_S_081
- Date ( Revision )
- 2018-11-13
- Date ( Publication )
- 2018-09-18
- Date ( Creation )
- 2017-01-01
- Edition
-
23
- Identifier
-
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
/e8b7e0d2-e7fb-4652-89b5-ae483e5e0abb
- Status
- onGoing On going
Owner
- Hours of service
-
Du lundi au vendredi de 09H15 à 11H30 et de 14H00 à 16H00
- Website
- http://www.tarn.gouv.fr/
- Maintenance and update frequency
- asNeeded As needed
- Maintenance note
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Tous les 5 ans : 2012 - 2017 - 2022
- Arborescence thématique de la COVADIS ( Theme )
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Nuisance/Bruit
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- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )
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Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
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- Keywords ( Theme )
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tarn
-
- Keywords ( Theme )
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-
agrégations
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- Keywords ( Theme )
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bruits
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- Keywords ( Theme )
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-
données ouvertes
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- Keywords ( Theme )
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-
geoidecarto
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- Specific usage
-
Consultation du public - réalisation de PPBE Plan de prévention du bruit dans l’environnement par les collectivités
- Use limitation
-
Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
- Use limitation
-
Concernant les services ministériels :
La diffusion des données géographiques numériques relatives à une carte de bruit stratégique revêt un caractère obligatoire car ces données sont concernées par le thème « Zones de gestion, de restriction et de réglementation et unité de déclaration » de l'annexe III d'INSPIRE. L'utilisation en interne des fichiers géographiques obtenus n'est soumise à aucune limitation. Toute production issue d'une utilisation de ces données doit préciser les mentions légales imposées par le producteur du référentiel géographique source (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé) par respect du droit de propriété intellectuelle.
- Use limitation
-
Concernant le public :
Les données géographiques visées par ces métadonnées sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit préciser les mentions légales imposées par le producteur du référentiel géographique source (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé) et le nom de l'organisme fournisseur.
- Use limitation
-
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Use constraints
- license License
- Other constraints
-
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Spatial representation type
- vector Vector
- Denominator
- 10000
- Distance
- 1000.0 m
- Metadata language
- fre French
- Character set
- utf8 UTF8
- Topic category
-
- Environment
- Planning cadastre
- Description
-
TARN
- Geographic identifier
))
- Codespace
-
EPSG
- Geometric object type
- surface Surface
- Distribution format
-
-
MapInfo TAB
()
-
- Units of distribution
-
Accès aux métadonnées
- OnLine resource
- Vue HTML des métadonnées sur internet
- OnLine resource
- Vue XML des métadonnées
- Units of distribution
-
Autres ressources en ligne
- Units of distribution
-
Accès aux données
- Units of distribution
-
Accès aux données
- Units of distribution
-
URL de base des services wms/wfs
- OnLine resource
- URL de base des services wms/wfs sur internet
- Units of distribution
-
URL de base des services wms/wfs
- OnLine resource
- URL de base des services wms/wfs sur intranet
- Hierarchy level
- dataset Dataset
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2018-04-04
- Explanation
- Statement
-
Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l'indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l'indice Lden et l'indice Ln.Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d'indices.
Courbes isophones par source de bruit et par indice acoustique, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L pour une année de référence donnée Acte administratif d'approbation des cartes de bruit stratégiques par le Préfet
Référentiels utilisés : BDTOPO, INSEE, MAJIC, CLC
Metadata
- File identifier
- fr-120066022-jdd-0b871d98-5fe1-474b-b4c7-fbac18b62be4 XML
- Metadata language
- fre French
- Character set
- utf8 UTF8
- Parent identifier
-
fr-120066022-sjdd-b5e1894e-8f81-4223-9a8d-0bbdd6f473c8
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Hierarchy level name
-
jeu de données
- Date stamp
- 2018-11-13T05:15:04.560+01:00
- Metadata standard name
-
ISO 19115
- Metadata standard version
-
2003 Cor.1:2006
Point of contact
- Hours of service
-
Du lundi au vendredi de 09H15 à 11H30 et de 14H00 à 16H00
- Website
- http://www.tarn.gouv.fr/
