Centre-Atlantique : Canalisations TMD - GRTgaz - Points singuliers traversées aériennes (linéaire)

L'accès aux données est restreint aux personnes autorisées.


Ce jeu de données contient les points singuliers des traversées aériennes des canalisations de transport de gaz naturel du transporteur GRTgaz.


Les données sont fournies par le transporteur GRTgaz.

 
Citation proposal
(20XX) . Centre-Atlantique : Canalisations TMD - GRTgaz - Points singuliers traversées aériennes (linéaire). https://services.mspdata.eu:/geonetwork/srv/api/records/adaeefb0-72bf-4e30-b0c6-e8d0730da14a

Simple

Date ( Revision )
2018-05-07T15:16:27
Date ( Publication )
20XX-XX-XX
Date ( Creation )
20XX
Date ( Revision )
20XX
Identifier

https://www.sigena.fr/geonetwork/srv/adaeefb0-72bf-4e30-b0c6-e8d0730da14a

  Owner

  33 (0) 5 49 55 63 01 
Website
Site internet de la DREAL  
GEMET

  • mot clé GEMET

GEMET - INSPIRE Themes

  • INSPIRE THEMES

Régions de France ( Place )

  • NOUVELLE-AQUITAINE

theme.prodige.rdf ( Theme )

  • Tracés Canalisations TMD

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )

  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Use limitation
Access constraints
Other restrictions
Other constraints

Données « sensibles » au sens que leur utilisation peut avoir des conséquences en terme de sécurité et de sécurité publique. Elles sont confidentielles et non communicables au sens de l'article 6-1 de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 modifiée portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal. Les données sont utilisables selon les règles de la circulaire BSEI n°09-128 du 22 juillet 2009.

Denominator
500
Metadata language
French
Character set
UTF8
Topic category
  • Transportation
Description

Nouvelle-Aquitaine

N
S
E
W


Reference system identifier

urn:ogc:def:crs:EPSG:6.11

/

2154

/

6.11

Distribution format

  • ESRI Shapefile (format de données)

    (

    version : 1.0

    )

Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date ( Publication )
Explanation

cf. la spécification citée

Pass
false
Statement

Transporteur : GRTgaz

Date de validité maximale : 31/08/2017

SYSTEME DE COORDONNEES :

LAMBERT 93 (DATUM RGF 93) : Les éléments du SIG sont trasmis dans le système de projection Lambert93 du système national de références géographiques et planimétriques associé au RGF93.

PRECISION : +/- 5 M. La précision des positionnements géographiques les moins précis est estimée à 5m environs.

L'attribut classe de précision au titre de la réglementation anti-endommangement attaché au tracé fourni dans cet export SIG concerne la précision en planimétrie du tracé fourni.

GRTgaz ne s'appuie pas sur ces données pour fournir une information géographique précise aux exécutants de travaux à proximité des ouvrages, celle-ci étant fournie aux intervenants lors d'une réunion sur site préalable aux travaux.

Metadata

File identifier
adaeefb0-72bf-4e30-b0c6-e8d0730da14a   XML
Metadata language
French
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Date stamp
2018-06-27T15:01:55
Metadata standard name

ISO19115

Metadata standard version

2003/Cor.1:2006

  Point of contact

  33 (0) 5 49 55 63 01 
Website
Site internet de la DREAL  
 
 

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