Date ( Publication )

2024-12-11

Identifier

http://www.shom.fr/BDML/PLANIFICATION_MARITIME

Credit

©Shom

Keywords ( Theme )

• DSF

  ,

  zone de vocation

  ,

  données ouvertes

  ,

  Produit

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Theme )

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Area management, restriction, regulation zones and reporting units

INSPIRE Spatial scope

• Nationales

High-value dataset categories

• Observation de la terre et environnement

Use limitation

Utilisation libre sous réserve de citer les sources de la manière suivante : "DGAMPA-Shom, 2024. Planification maritime. https://dx.doi.org/10.17183/MSP ".

Use limitation

Ne pas utiliser pour la navigation.

Use limitation

Ce produit est strictement géomatique et ne se substitue pas au champ d’application géographique des DSF tel que défini juridiquement. Le droit ne limite pas de façon stricte le périmètre d’application du DSF, qui est à adapter en fonction des caractéristiques hydrologiques, océanographiques, biogéographiques, socio-économiques et culturelles de la mer et du littoral.

Use limitation

Utilisation libre sous réserve de citer les sources de la manière suivante : "DGAMPA-Shom, 2024. Planification maritime. https://dx.doi.org/10.17183/MSP ".

Use limitation

Ce produit est strictement géomatique et ne se substitue pas au champ d’application géographique des DSF tel que défini juridiquement. Le droit ne limite pas de façon stricte le périmètre d’application du DSF, qui est à adapter en fonction des caractéristiques hydrologiques, océanographiques, biogéographiques, socio-économiques et culturelles de la mer et du littoral.

Access constraints

License

Use constraints

Other restrictions

Other constraints

Licence Ouverte (version 2.0 d'avril 2017), définie par la mission Etalab.

Access constraints

Other restrictions

Other constraints

Pas de restriction d'accès public. No public access restrictions.

Classification

Unclassified

Spatial representation type

Vector

Metadata language

French

Character set

UTF8

Topic category

• Oceans

Unique resource identifier

WGS 84 (EPSG:4326)

Distribution format

• GeoPackage

  (

  1.4.0

  )

OnLine resource

Portail d'information géographique du Shom  

Portail d'information géographique du Shom

OnLine resource

PLANIFICATION_MARITIME_SPATIALPLAN_BDD_WMSV  

Access point / WMS Documents stratégiques de planification maritime Access point / WMS MSP Spatial Plan

OnLine resource

PLANIFICATION_MARITIME_ZONINGELEMENT_BDD_WMSV  

Access point / WMS Zones de vocations Access point / WMS MSP Zoning Element

OnLine resource

PLANIFICATION_MARITIME_BDD_WFS:spatialplan  

Access point / Documents stratégiques de planification maritime Access point / MSP Spatial Plan

OnLine resource

PLANIFICATION_MARITIME_BDD_WFS:zoningelement  

Access point / Zones de vocations Access point / MSP Zoning Element

OnLine resource

Service de téléchargement Planification maritime  

OnLine resource

Espace de diffusion du Shom  

Espace de diffusion du Shom

Hierarchy level

Dataset

Statement

Les informations utilisées pour l’élaboration de ce produit proviennent des volets stratégiques des documents stratégiques de façade (DSF) des quatre façades de France métropolitaine, en vigueur à la date de la publication de ce produit.

Les Directions Interrégionales de la Mer (DIRM) sont les services référents et producteurs des données de ce produit.

Le Shom a été mandaté par la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA) pour assurer un soutien géomatique auprès des DIRM pour la production des données au format vecteur.

Metadata

File identifier

BDML_PLANIFICATION_MARITIME.xml   XML

Metadata language

French

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

Produit

Date stamp

2024-12-12T17:18:35

Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139

Metadata standard version

1.0